Recherches multicritères
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Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
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8545 | 0 | 1696 | 1696 | Succession entre sœurs, retour | Dossier assez volumineux de 36 pièces cotées avec deux inventaires correspondant | ||
8546 | 0 | 1678 | 1678 | Procédure : litispendance, succession | Dossier volumineux de 39 pièces cotées avec deux inventaires correspondants dont des comptes de distribution | ||
8547 | 0 | 1690 | 1691 | Rentes immobilières | Dossier peu volumineux de 12 pièces cotées avec inventaire | ||
8548 | 0 | 1627 | 1631 | Succession en ligne collatérale (frères et sœurs), exécution testamentaire | Dossier volumineux de 61 pièces cotées avec plusieurs inventaires | ||
8552 | 0 | 1691 | 1691 | Charge des dommages causés par l'inondation d'une cense (La Bouverie) par les eaux de la Lys, charge de l'entretien des rivières | Dossier assez volumineux de 15 pièces sans cote ni inventaire dont Une carte figurative coloriée du cours de la Lys (sans légende). Un schéma explicatif des différentes terres | Plan de la rivière de la Lys | |
8564 | 0 | 1545 | 1545 | Traite et mise en cause, "possessoire de certaine chapelle" | Dossier peu volumineux de 9 pièces cotées avec inventaire | ||
8566 | 0 | 1697 | 1697 | Rentes héritières, succession, paiement des cours | Dossier peu volumineux de 15 pièces cotées avec inventaire correspondant dont le placard d'une ordonnance royale de 1695 | ||
7982 | 0 | 1682 | 1682 | Cession d'usufruit sur un fief appelé "Lignière" (Eppe-Sauvage) à titre viager | Petit dossier contenant 5 pièces sans cote ni inventaire, dont un étiquet et une enquête pour la demanderesse du 4 août 1684. La requête du 22 août 1682 est mentionnée dans l'enquête mais ne se trouve pas dans le dossier. Le dossier contient par ailleurs un procès-verbal de comparution du 4 novembre 1692 mentionnant une requête présentée par F. Passage le 8 octobre 1692 | ||
7983 | 0 | 1683 | 1683 | Saisie de terres pour paiement de rentes (Aubigny-au-Bac) | Petit dossier contenant une liasse de 9 pièces dont un inventaire des pièces fournies par le défendeur, la procuration de Ballenghien, l'écrit de réponse du défendeur à la requête du 6 mars 1683, des dupliques du défendeur et deux actes sur grand parchemin dont un chirographe de 1637 | ||
7986 | 0 | 1694 | 1695 | Défaut de versement des actes au Tabellion | Petit dossier contenant 3 pièces : l'inventaire des pièces fournies par le défendeur, sa réponse à la requête présentée par Cambier le 13 octobre 1694 et son écrit de duplique. Procureurs : Warteau, Waymel et Vanlerberghe. |