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Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
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14105 | 0 | 1686 | 1687 | Levée de droit de terrage, ordonnance de séquestre de grains (Wargnies) | Dossier assez volumineux de 33 pièces cotées avec plusieurs inventaires correspondants | Lettre évocatoire du conseil souverain de Tournai avec sceau enveloppé | |
14121 | 0 | 1668 | 1669 | Infraction, blessure par coup de fusil accidentel lors d'un défilé de mariage, dommages et intérêtsI | Dossier assez volumineux de 42 pièces cotées avec plusieurs inventaires correspondants | ||
14124 | 0 | 1678 | 1679 | Succession entre cousins, jouissance d'une pâture affermée à titre de rente | Dossier assez volumineux de 20 pièces numérotées avec inventaire correspondant | ||
14125 | 0 | 1654 | 1676 | Infraction, réparation d'injures proférées devant l'échevinage d'Orchies | Dossier (en assez mauvais état, sali et bords rongés) assez volumineux de 46 pièces cotées avec inventaire correspondant, ainsi que l'étiquette du sac à procès | ||
14134 | 0 | 1694 | 1694 | Paiement pour clôture de compte, succession testamentaire | Dossier assez volumineux de 18 pièces cotées avec deux inventaires successifs, ainsi que deux feuillets résumant les pièces et leur contenu (extrait du procès par le rapporteur ?) | Un arbre généalogique de Guillaume Lemaire et Marthe de Haussy | |
14135 | 0 | 1688 | 1690 | Droits seigneuriaux revenant au bailli sur les marchés de vente de terres cottières, avec obligation d'en rendre compte à l'admodiateur, demande de renvoi devant l'échevinage de Lille | Dossier peu volumineux de 19 pièces cotées avec inventaire correspondant | ||
14145 | 0 | 1704 | 1704 | Dette, garantie personnelle | Deux pièces : un intendit et un feuillet avec des comparutions (extrait de registre aux causes ?) | ||
14151 | 0 | 1711 | 1711 | Infraction, blâme, réparation honorable à Toussaint Derout et Marie Barbe Petitbois, pour bris de porte, coups et injures à leur domicile (Pecquencourt) | Dossier assez volumineux de 22 pièces cotées avec inventaire correspondant, dont la sentence de première instance condamnant les accusés | ||
14154 | 0 | 1684 | 1685 | Conflit de voisinage, construction, érection d'un cabinet à usage de cuisinette dans une cour (Le Quesnoy) | Dossier peu volumineux de 17 pièces cotées avec inventaire correspondant | ||
14167 | 0 | 1699 | 1700 | Paiement des loyers d'une terre ("le boyau" à Berrieux) tenue par moitié à titre de succession | Dossier peu volumineux de 20 pièces cotées avec deux inventaires correspondants |