Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 14134

Cote 8B1/14134
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigePaiement pour clôture de compte, succession testamentaire
Année de début1694
Année de fin1694
NotesDossier assez volumineux de 18 pièces cotées avec deux inventaires successifs, ainsi que deux feuillets résumant les pièces et leur contenu (extrait du procès par le rapporteur ?)
Pièces remarquablesUn arbre généalogique de Guillaume Lemaire et Marthe de Haussy
Lien externe

Conseillers

Total de 1 résultat(s).
Nom
Corduan Jacques

Juridictions


Première juridiction: Gouvernance de Douai et Orchies


Partie 1 - Qualité dans le procès: Demanderesse
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Lemaire Marie, MadeleineVeuve de Philippe Delarue
Partie 2 - Qualité dans le procès: Défendeurs
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Payelle GuillaumeLicencié ès lois, avocatDouai
Payelle Madeleinesoeur de Guillaume PayelleDouai

Deuxième juridiction: Parlement de Tournai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Appelante a minima
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Lemaire Marie, MadeleineVeuve de Philippe Delarue
Partie 2 - Qualité dans le procès: Intimés
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Payelle Madeleinesoeur de Guillaume PayelleDouai
Payelle GuillaumeLicencié ès lois, avocatDouai

logos