Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 14125
Cote 8B1/ | 14125 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Infraction, réparation d'injures proférées devant l'échevinage d'Orchies |
Année de début | 1654 |
Année de fin | 1676 |
Notes | Dossier (en assez mauvais état, sali et bords rongés) assez volumineux de 46 pièces cotées avec inventaire correspondant, ainsi que l'étiquette du sac à procès |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Gouvernance de Douai et Orchies
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeur
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Tampere Jean | Greffier de la motte et château d'Orchies, notaire royal et public, marchand, procureur |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeur et rescribent
Total de 2 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Laussel François | Echevin d'Aix-en-Pévèle et laboureur | Aix | ||
Lieutenant d'Aix | Joint à lui |