Recherches multicritères
Page permettant la recherche sur le Parlement de Flandre.
Afficher les résultats de 3811 à 3820 (total de 7782)
Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
---|---|---|---|---|---|---|---|
15669 | 0 | 1707 | 1711 | Arrérages de rente | Dossier peu volumineux de 14 pièces cotées avec inventaire correspondant | ||
16726 | 0 | 1714 | 1715 | Arrérages de rente | Dossier peu volumineux de 14 pièces cotées avec deux inventaires, dont la requête du 23 mai 1714 | ||
12266 | 0 | 1709 | 1709 | Demande d'exemption de commission à une tutelle (faillite du père) | Dossier peu volumineux de 14 pièces cotées avec deux inventaires correspondants (appel) | ||
9248 | 0 | 1671 | 1671 | Succession, partage de fief et héritages à égalité entre enfants, dérogeance à la coutume de Lille | Dossier peu volumineux de 14 pièces cotées avec deux inventaires correspondants | ||
14748 | 0 | 1708 | 1709 | Métiers, corporations, Exercice illégal de la chirurgie | Dossier peu volumineux de 14 pièces avec inventaire | ||
9153 | 0 | 1684 | 1686 | Adjudication d'une maison et d'un terrain en paiement d'une rente | Dossier peu volumineux de 14 pièces avec 2 inventaires | Un registre en parchemin très épais reprenant les modalités de constitution de la dette par Jean Doncq en 1669 | |
8007 | 0 | 1684 | 1684 | Rescision de contrat, construction de bâtiment sur une terre de l'abbaye de Marchiennes (Cense de Saint- Sault) | Dossier peu volumineux de 13 pièces sans cote ni inventaire, dont un étiquet et une enquête | ||
16552 | 0 | 1670 | 1670 | Infraction. Coup et blessures, revendication de la compétence au détriment du Echevinage de DouaiD du P parle de viol | Dossier peu volumineux de 13 pièces sans cote ni inventaire, dont la sentence de la Gouvernance | ||
14680 | 0 | 1683 | 1694 | bail, Refus de paiement de rendage de terres labourables appartenant à l'abbaye d'Hasnon, privation des dépouilles à cause des lapins et des trous laissés par l'extraction de pierres blanches pour la fortification de Valenciennes | Dossier peu volumineux de 13 pièces sans cote ni inventaire, dont des rapports de visite de terres | Copie de cartulaire des droits de dîme, terrage, gambage et autres appartenant à l'église et abbaye de Saint-Pierre à Hasnon, seigneurie d'Anzin, renouvelée l'an 1694 | |
14195 | 0 | 1673 | 1673 | Dons aux funérailles des chanoines de la Métropolitaine de Cambrai, fruit de la prébende, donation de l'évêque Jean | Dossier peu volumineux de 13 pièces cotées sans inventaire correspondant, dont un intendit et une information dont un extrait du registre aux dictums du Grand conseil de Malines de 1615 (procès entre l'abbaye de Saint-Aubert et la Métropolitaine de Cambrai) |