Recherches multicritères

Page permettant la recherche sur le Parlement de Flandre.

Afficher les résultats de 7671 à 7680 (total de 7749)
Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
11003016811688Réparation de la maison pastoraleEnorme dossier de 276 pièces cotées avec plusieurs inventaires correspondant (la moitié du dossier en flamand avec traduction) Voir
12631617081713Saisie réelle (bois des Poteries, Guignies), successionUne pièce : relation d'huissier Voir
14538016961697Adjudication de bois de la forêt de NieppeDossier d'enquête peu volumineux de 16 pièces sans cote ni inventaire Voir
15090016611670IndéterminéDossier (en flamand sans traduction) volumineux de 43 pièces cotées avec inventaire Voir
11010016881692Succession testamentaire, propriété immobilière, revendication de bois et haiesDossier très volumineux de 69 pièces cotées avec plusieurs inventaires Voir
12632017011701Charge de la réparation de la maison pastorale (Strazeele)Petit dossier d'enquête de 11 pièces sans cote ni inventaire, par la Cour de Cassel (une enquête par partie) Voir
11011016901699Bail, Paiement d'un rendage d'une terre, circonstances de guerre (1667)Dossier de 38 pièces (dont les pièces d'appel) cotées avec deux inventaires Voir
12633017001702Aplanissement d'une digue, écoulement des eaux des bruilles dans la mer d'EscautpontDossier assez volumineux de 22 pièces cotées avec deux inventaires correspondants (un par partie) Voir
15092016791682IndéterminéDossier (en flamand sans traduction) très volumineux de 79 pièces sans cote ni inventaire (certaines numérotées), dont de nombreuses pièces justificatives du début du XVIIe. A relier au reste des papiers de Jacques Trobert. Beaucoup d'actes en flamand, en allemand et en latin (dont la curatelle de Jean Florent sur les frère Jean Thomas et Oswald de Brisigel, mineurs). Deux "dénombrements" en flamand Voir
24288016871688Conflit de compétence entre le chapelain et le vicaire pour l'administration des sacrements aux manants de la paroisse de Rexpoede. Recouvrement de la dîme. Contestation relative à la portion congrue devant être versée au chapelain ou au vicairePetit dossier constitué d'une liasse de six pièces fournies par les défendeurs dont un inventaire, une constitution de procureur, deux procès-verbaux des 15 décembre 1687 et 3 janvier 1688, un écrit pour les défendeurs intitulé "En la cause…", un avertissement pour les défendeurs Voir

logos