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Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
254260  Arbre généalogique sur parchemin du XVIIe siècle des descendants des frères Nory : Antoine, Eloi, Pasquier, habitants de BailleulVoir
168390  IndéterminéUne seule pièce : un inventaire mentionnant 6 pièces Voir
42650  Inventaire de procès verbaux d'enquête deposés au greffe de Tournai sous la forme d'un manucrit de 12 pages. L'inventaire comprend la liste des enquêtes (numérotées jusqu'à 191), avec le nom des parties en cause, mais sans la date. La liste est tenue sans logique chronologique ou alphabétique. L'enquête mentionnant la date la plus récente est la 109 (1784), le registre est donc postérieur. Les numéros correspondent bien à ceux des enquêtes que l'on retrouve dans le reste du fonds. En marge dans la première page on lit : "pièces retirées du premier greffe".Voir
263520  Impôts et taxes, exemption de maltôtes sur vin et bière pour les hommes d'armes, ValenciennesDossier de trois pièces en bonne état dont des motifs pour le demandeur et deux placards de 1591 (ordonnances et privilèges pour les anciennes bandes et compagnies d'ordonnances de gens de cheval des Pays-Bas) et 1624 (exemptions et franchises des bandes et compagnies d'ordonnances)Voir
1430341641 IndéterminéDeux pièces dont l'une en flamand Voir
134960  Vente de drap de "saye", joyaux, fraudes aux octrois par mélange de marchandises étrangèresUne seule pièce : enquête Voir
1240601592 Indéterminé (paiement de cotisation ?)Dossier de 3 pièces sans cote Voir

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