Recherches multicritères
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Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
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6007 | 0 | 1684 | 1689 | Auxiliaire de justice, paiement des salaires d'un huissier | Petit dossier constitué d'une liasse de 12 pièces avec deux inventaires successifs des pièces fournies par Clapsteen. Parmi les pièces se trouvent la requête du 21 août 1684, la réponse, la duplique et un écrit de contredits pour Clapsteen, un mémoire en flamand, la procuration de Clapsteen à Buen | ||
27176 | 0 | 1696 | 1696 | Succession testamentaire, hérédité mobiliaire, partage des biens | Dossier en appel d'une dizaine de pièces en bon état général contenant un inventaire, les lettres d'anticipations d'appel, des raisons et éclaircissements | ||
6710 | 0 | 1708 | 1708 | Querelle familiale, Valenciennes | Dossier peu volumineux contenant 10 pièces cotées avec inventaire correspondant. Parmi les pièces se trouvent la plainte à fin d'informer du 8 novembre 1708, l'information du 8 novembre 1708, le décret d'assigné pour être oui du 8 novembre 1708, les interrogatoires des deux fils Hiolle du 9 novembre 1708, une information additionnelle du 9 novembre 1708 | ||
7988 | 0 | 1699 | 1702 | Dîmes, réparation de la maison pastorale (presbytère) de Merris | Dossier contenant 13 pièces en deux liasses. Parmi ces pièces se trouvent un "avertissement et fournissement incident" pour les défendeurs et divers placets. La requête présentée par la demanderesse par placet du 10 juillet 1699 ne se trouve pas dans le dossier | ||
9842 | 0 | 1555 | 1560 | Mise de fait, commandement, contrat de mariage | Dossier volumineux contenant 19 pièces cotées avec inventaire correspondant | De grands parchemins pliés, avec des restes de sceaux, dont le traité de mariage de la veuve du sieur de Staples | |
27855 | 0 | 1691 | 1691 | Procédure extraordinaire (criminelle), insultes et coups entre voisins à Saint-Amand, dénonciation d'un pseudo complot impliquant le greffier et le procureur d'office | Dossier de 6 pièces dont la supplique de l'appel,un écrit de griefs, interrogatoire sur la sellette, requisition du procureur général Pollinchove | ||
12237 | 0 | 1698 | 1701 | Droit d'ouir et faire former les comptes du village (Hooglede) | Une seule pièce : une informaion de 1698, retiré en 1701 (cotée "C") | ||
11273 | 0 | 1701 | 1706 | Justice, Exécution d'un arrêt du parlement du 8 mars 1701, livraison de tourbe | Petit dossier de 2 pièces sans inventaire : étiquet et procès verbaux de comparution | ||
12932 | 0 | 1673 | 1675 | Réparation du pont de Mainhart à Velaines | Dossier peu volumineux composé de 8 pièces de procédure sans inventaire | ||
14636 | 0 | 1687 | 1691 | Chasse. Empêchement au droit de tirer l'oiseau à la première fête de la pentecôte sur la motte du moulin du fief de Noortheerhep, et au droit d'entrer dans l'église du Kemmel pour rendre grâce à Dieu | Petit dossier de 14 pièces cotées dont l'inventaire dont nn extrait du registre des passements, déshéritances et adhéritances devant les bailli et échevins du village et vierschaere de Kemmel (en flamand avec traduction) | Un grand blason peint (Kemmel, 1606). |