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| Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
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| 23302 | 0 | 1691 | 1691 | Procès-verbaux de comparution devant le conseiller Corduan (10 janvier – 22 décembre 1691). Une forte liasse encore reliée mais en mauvais état (nombreuses pièces collées et/ou rongées par l’humidité) contenant les procès-verbaux des comparutions tenues par le conseiller Corduan au cours de l’année 1691. Ces procès-verbaux sont numérotés ; sur le « premier », daté du 22 décembre 1691 figure également l’indication « n 19 ». |  | ||
| 23259 | 0 | 1687 | 1687 | Procès-verbaux de comparution devant le conseiller Corduan (10 janvier – 23 décembre 1687). Une liasse en grande partie déliée contenant 140 procès-verbaux de comparutions tenus devant le conseiller Corduan au cours de l’année 1687. Chaque procès-verbal porte un numéro inscrit en haut à gauche du premier feuillet ; sur le premier procès-verbal, daté du 10 janvier 1687, il est également indiqué « n. 15 [14 barré] ». | | ||
| 23261 | 0 | 1678 | 1703 | Procès-verbaux de comparution devant le conseiller Corduan (1678 et 1703). Cet article contient deux séries de pièces : 1°) Une forte liasse en grande partie déliée contenant 161 procès-verbaux de comparutions tenues par le conseiller Corduan au cours de l’année 1678. Les procès-verbaux sont numérotés (chiffre placé en haute à gauche du premier feuillet de chaque procès-verbal ; sur le premier procès verbal figure également l’indication « n 5° ». Ces procès-verbaux sont en partie rongés par l’humidité et les moisissures. 2°) Une liasse encore reliée contenant 11 procès verbaux de comparutions tenues par le conseiller Corduan entre le 20 janvier et le 22 décembre 1703. Ces procés-verbaux sont numérotés (chiffre placé en haute à gauche du premier feuillet de chaque procès-verbal ; sur le premier procès verbal – qui est celui du 22 décembre 1703, placé au dessus de la liasse – figure également l’indication « n 31° »). Le haut de la plupart de ces procès-verbaux est rongé par l’humidité. | | ||
| 22869 | 0 | 1677 | 1677 | Procès-verbaux de comparution devant le conseiller Corduan (2 janvier – 29 décembre 1677). Une forte liasse encore reliée contenant 154 procès-verbaux de comparution. Chaque procès-verbal est numéroté par un chiffre placé en haut à gauche du premier feuillet. Le premier procès-verbal, daté du 2 janvier 1677, porte deux numéros : « 1er » et « n. 4° ». | | ||
| 22680 | 0 | 1690 | 1700 | Procès-verbaux de comparution devant le conseiller Corduan (7 janvier 1690 – 18 décembre 1700). Une forte liasse non reliée contenant les procès-verbaux des comparutions tenues par Jacques Corduan au cours des années 1690 et 1700. Ces procès-verbaux sont numérotés par année : 50 procès-verbaux pour l’année 1699 (7 janvier – 18 décembre 1690) et 80 pour l’année 1700 (7 janvier – 18 décembre 1700). Le numéro est inscrit en haut à gauche de chaque procès verbal. Le premier procès-verbal de chaque année porte un double numéro : le « n 18 » pour le procès-verbal du 7 janvier 1690 et le « n 28 » pour celui du 7 janvier 1700. On notera que plusieurs procès-verbaux classés dans la liasse de l’année 1690 sont datés, apparemment par erreur, de 1689. | | ||
| 23262 | 0 | 1672 | 1688 | Procès-verbaux de comparution devant le conseiller Corduan (fin XVIIe ou mettre 1672-1688). Cet article contient trois liasses : 1°) Une liasse de 18 pièces non reliées : il s’agit de procès-verbaux de comparutions tenues par le conseiller Corduan, numérotés de 1 à 18 (chiffre placé en haut à gauche du premier feuillet de chaque procès-verbal ; le procès-verbal numéroté « 1er » porte un autre numéro : « n° 33 »). Ces procès-verbaux ne sont pas datés, à l’exception de celui du 21 mai 1672 qui est numéroté 17 mais le procès-verbal précédent, numéroté 16, fait référence à une requête du 29 mars 1677 et le suivant, numéroté 18, à une requête du 24 octobre 1678. Il est donc impossible de déterminer sur quelle base ces pièces ont été classées ensemble. 2°) Une liasse de 117 pièces encore reliées et numérotées (chiffre de 1 à 117 placé en haut à gauche de chaque pièce ; sur la dernière pièce figure, outre la mention « 117 et dernier », le « n° 34 »). Il s’agit de « points d’office » fixés par arrêt de la Cour dans des procès instruits par le conseiller Corduan en qualité de commissaire. 3°) Une forte liasse reliée contenant 93 procès-verbaux de comparutions tenues par le conseiller Corduan entre au cours de l’année 1688. Ces procès-verbaux sont numérotés ; sur le « premier », daté du 15 janvier 1688 figure également l’indication « n 16 ». | | ||
| 24161 | 1 | 1701 | 1704 | Procès-verbaux de comparution devant le conseiller Couvreur (18 janvier 1701 – 22 novembre 1704). Une liasse partiellement détachée contenant vingt-six procès-verbaux de comparutions tenues par le conseiller François Couvreur entre le 18 janvier 1701 et le 22 novembre 1704. | | ||
| 19838 | 0 | 1698 | 1699 | Procès-verbaux de comparution devant le conseiller de Buissy (8 janvier 1698 –15 décembre 1699). Une imposante liasse non reliée de procès-verbaux de comparution devant le conseiller Louis Philippe de Buissy. Les procès-verbaux sont numérotés par année (numéro placé en haut à gauche du premier feuillet de chaque procès-verbal) : 105 procès-verbaux pour 1698 (le n° 1 manque) et 74 pour l’année 1699. Sur le dernier procès-verbal de l’année 1699 – numéroté 74 et placé au dessus de la liasse – figure également un « n° 7 ». | | ||
| 22426 | 0 | 1702 | 1702 | Procès-verbaux de comparution devant le conseiller de Buissy (9 janvier – 29 décembre 1702). Une liasse non reliée de procès-verbaux de comparution devant le conseiller Louis Philippe de Buissy numérotés de1 à 44. Sur le dernier procès-verbal de l’année – numéroté 44 et placé au dessus de la liasse – figure également un « n°10 ». | | ||
| 23513 | 0 | 1674 | 1674 | Procès-verbaux de comparution devant le conseiller de Mullet (14 avril – 26 juin 1674). Un cahier relié d’une cinquantaine de feuillets contenant des procès-verbaux de comparutions devant Guislain de Mullet entre le 14 avril et le 16 juin 1674. Cinq pièces contenant des procès-verbaux de comparutions intervenues entre le 20 et le 26 juin 1674 ont été reliées à la suite de ce cahier. | |
