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Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
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13728 | 0 | 1659 | 1661 | Paiement des gages dûs à l'opposant, saisie | Dossier de 26 pièces cotées sans inventaire | ||
5390 | 0 | 1659 | 1660 | Corporations de métiers, monopole et conditions de vente de pièces de boucherie cuites, à Lille | Dossier volumineux de 33 pièces avec deux inventaires et avertissements, nombreuses pièces justificatives, absence d'inventaire de production alors que les pièces sont cotées, une ordonnance imprimée des échevins de Lille du 18 juillet 1659 sur la boucherie | ||
25763 | 0 | 1659 | 1659 | Une pièce en parchemin de 5 folios en bon état. Testament d'Allard Bramme passé devant le tabellion Hubert de le Villère. | |||
15335 | 0 | 1658 | 1667 | Indéterminé | Dossier (en flamand sans traduction) de 37 pièces cotées avec plusieurs inventaires correspondants | ||
14828 | 0 | 1658 | 1662 | Succesion, Règlement des dettes contractées entre les marchands après leur mort, par leurs veuves, lettre de change | Dossier de 28 pièces avec un inventaire | ||
13092 | 0 | 1658 | 1672 | Rachat de rente | Dossier volumineux de 118 pièces cotées avec plusieurs inventaires correspondant (de nombreuses pièces en flamands traduites) dont Inventaire des biens trouvés en la maison mortuaire de Marie Cassel, veuve de Robert Robbin vers 1645 | ||
14164 | 0 | 1658 | 1658 | Vente de tonneaux de bonne bière au détail (Marienbourg) | Dossier peu volumineux de 10 pièces cotées avec inventaire correspondant (n°1351 au dos) | ||
27352 | 0 | 1658 | 1673 | Sans objet | Volumineux dossier de 204 pièces contentieuses de différents procès menés devant différentes cours parisiennes : châtelet de Paris et parlement soit pour Julien Bardet et sa femme Marie Saillant, soit pour Gilles Guilloche, époux en première noce de Marie Saillant, notamment les pièces d'un procès contre le curé de Combs-la-Ville | ||
27398 | 0 | 1658 | 1661 | Transport de bois, défraiement pour un cheval | Dossier de 17 pièces en deux liasses avec inventaires, la première des pièces de la première instance avec le libel introductif du 8 mars 1658 et la sentence définitive du 28 janvier 1659, la seconde des pièces d'appel avec les lettres de relief d'appel, avertissements... | ||
1314 | 0 | 1658 | 1669 | Dossier en relatif bon état constitué d'une pièce unique intitulée "deuxième cahier" (mémoire) concernant le logement des troupes anglaises par la Bourgeoisie de Cassel. |