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Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
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14304 | 0 | 1691 | 1692 | Pertes pendant les guerres, pillage des fourrageurs, contrat de vente au péril de l'acheteur | Dossier assez volumineux de 17 pièces cotées avec inventaire correspondant | ||
16307 | 0 | 1690 | 1692 | Exemption du vingtième, qualité d'homme vivant et mourant, droit de requaix | Dossier assez volumineux de 17 pièces cotées avec inventaire | ||
5412 | 0 | 1682 | 1683 | Succession, adjudication d'héritages, créancier originaire, dette, assurance | Dossier assez volumineux de 17 pièces cotées avec deux inventaires correspondants dont "Extrait de l'embresse" (rapport d'héritage) passé le 18 mars 1654 par Jean de Beugnies et une consultation d'avocats du 16 août 1682 | ||
9120 | 0 | 1613 | 1620 | Empêchement d'une vente, arrêt, sûreté, négoce | Dossier assez volumineux de 16 pièces sans cote ni inventaire, dont étiquets et enquêtes | ||
13859 | 0 | 1684 | 1685 | Renonciation a posteriori d'une veuve immiscée à la succession du mari pour ne pas en supporter les dettes | Dossier assez volumineux de 16 pièces cotées avec inventaire correspondant, dont la sentence de la Gouvernance | ||
15856 | 0 | 1686 | 1695 | Rente, maison mortuaire | Dossier assez volumineux de 16 pièces cotées avec inventaire correspondant (des pièces en flamand sans traduction) | ||
10028 | 0 | 1684 | 1685 | Injures et atteinte à la réputation d'un orfèvre (à propos d'un bénitier en argent en dépôt) | Dossier assez volumineux de 16 pièces cotées avec inventaire correspondant | ||
16446 | 0 | 1602 | 1602 | Arrérages de rente | Dossier assez volumineux de 16 pièces cotées avec inventaire correspondant | Deux mémoires avec couverture en parchemin recyclé. Un chirographe de 1381. Un acte de rente de 1531 | |
10242 | 0 | 1670 | 1670 | Testament, succession exclusive, droit de substitution, fidéicommis | Dossier assez volumineux de 15 pièces, certaines cotées avec inventaire correspondant, dont deux sentences de la gouvernance de Lille et extrait du testament d'Eustache d'Oignies | ||
8552 | 0 | 1691 | 1691 | Charge des dommages causés par l'inondation d'une cense (La Bouverie) par les eaux de la Lys, charge de l'entretien des rivières | Dossier assez volumineux de 15 pièces sans cote ni inventaire dont Une carte figurative coloriée du cours de la Lys (sans légende). Un schéma explicatif des différentes terres | Plan de la rivière de la Lys |