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Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
12419016711672Arrérages de rentePetit dossier de 14 pièces en mauvais état sans inventaire Voir
12443016861689Arrérages de renteDossier de 17 pièces avec 2 inventaires Voir
16726017141715Arrérages de renteDossier peu volumineux de 14 pièces cotées avec deux inventaires, dont la requête du 23 mai 1714Voir
15669017071711Arrérages de renteDossier peu volumineux de 14 pièces cotées avec inventaire correspondantVoir
6821016821683Arrérages d'une rente, recours en garantieDossier peu volumineux contenant 2 liasses de 6 pièces chacune. La première liasse réunit 6 pièces fournies par les demandeurs dont un inventaire avec les pièces correspondantes parmi lesquelles la procuration de Bartholomé Van Melle, la requête du 13 décembre 1681 et la réplique des demandeurs. La seconde liasse, sans inventaire, contient notamment une requête des demandeurs du 17 mars 1683 demandant la jonction des deux causes instruites devant les conseillers de le Sauch (Delesaux) et HendricxVoir
910017151715Arrérages d'une rente hypothéquée sur une maisonDossier en bon état avec un inventaire et les pièces correspondantesVoir
5430016831684Arrérage de rentes, paiement, saisie d'une maisonDossier peu volumineux, comprenant une liasse de 12 pièces cotées avec un inventaire correspondant dont la requête expositive du 16 août 1683 et la sentence du 8 mars 1684Voir
5050016811685Arrérage de rentes, paiementDossier en bon état général, composé de 18 pièces avec un inventaire correspondantVoir
9057016971697Arrérage de rentes, hypothèqueDossier assez volumineux comprenant une liasse de 100 pièces avec 2 inventairesVoir
6231016931693Arrérage de rentes seigneuriales, demande de modération des sommes dues pour pertesDossier peu volumineux contenant une liasse de 10 pièces dont un inventaire, la procuration d'Arnould Vanlerberghe, un procès-verbal de comparution du 27 avril 1693, la réponse des demandeurs, un avertissement pour les demandeurs et des pièces en flamand avec traduction. La requête introductive d'instance a été présentée le 7 mars 1693Voir

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