Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 15669

Cote 8B1/15669
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeArrérages de rente
Année de début1707
Année de fin1711
NotesDossier peu volumineux de 14 pièces cotées avec inventaire correspondant
Pièces remarquables
Lien externe

Conseillers

Total de 1 résultat(s).
Nom
Gérardel d'Aubenchœul Daniel François

Juridictions


Première juridiction: Bailli et hommes du palais archiépiscopal de Cambrai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Demandeurs
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
D'Amerval CésarMari et bail de Marguerite d'HianvilleEcuyer, sieur de Richemont   
D'Hiauville AnneVeuve de Louis de Maquerelle, chevalier sieur de QuivryIndéterminé
Partie 2 - Qualité dans le procès: Défendeur
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Thieffries JacquesEcuyer, sieur de Layens  

Deuxième juridiction: Parlement de Tournai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Intimés et anticipants
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
D'Amerval CésarMari et bail de Marguerite d'HianvilleEcuyer, sieur de Richemont   
D'Hiauville AnneVeuve de Louis de Maquerelle, chevalier sieur de QuivryIndéterminé
Partie 2 - Qualité dans le procès: Appelant
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Thieffries JacquesEcuyer, sieur de Layens  

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