Recherches multicritères

Page permettant la recherche sur le Parlement de Flandre.

Afficher les résultats de 6771 à 6780 (total de 7749)
Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
14745015521552Occupation sans titre d'une maison appartenant au couvent de Saint-AubertDossier assez volumineux de 18 pièces sans inventaireUn acte de procuration du couvent de Saint-Aubert avec un sceau magnifique en assez bon étatVoir
7003016821682Droit de pâturage, coûture de Denain appelée "Tahonville" et un petit lieu nommé "Le Maresquaux"Dossier assez volumineux de 18 pièces sans cote ni inventaire, dont des étiquets et des enquêtes, ainsi que des lettres d'enquête valétudinaire, et des pièces justificatives de 1656 avec plan figuratif sommaireVoir
11281017031708Justice,Mise en exécution d'une sentence du Echevinage du Franc de BrugesDossier assez volumineux de 18 pièces sans cote ni inventaire (dont des pièces en flamand) Voir
16593016931697Bail de ferme de la recette des contributions, tailles et assiettes des chariots pionniersDossier assez volumineux de 18 pièces cotées avec inventaire correspondant (la moitié en flamand avec traduction)Voir
10038016831686Arrérages de rente, hypothèque sur une maison sur le grand marché de ValenciennesDossier assez volumineux de 18 pièces cotées avec inventaire correspondantVoir
15338016581661Bail. Arrérages de louage d'une maison (rue de la porte, Cambrai) appartenant à la succesion de Jeanne DoyenDossier assez volumineux de 18 pièces cotées avec inventaire correspondantVoir
14134016941694Paiement pour clôture de compte, succession testamentaireDossier assez volumineux de 18 pièces cotées avec deux inventaires successifs, ainsi que deux feuillets résumant les pièces et leur contenu (extrait du procès par le rapporteur ?)Un arbre généalogique de Guillaume Lemaire et Marthe de HaussyVoir
9046016861689Contribution à la construction d'un nouveau pontDossier assez volumineux de 18 pièces avec inventaire Voir
9290016921696Droits des biens,nullité du contrat de vente, vice caché, vente d'un cheval maladeDossier assez volumineux de 17 pièces sans cote ni inventaire, dont des étiquets et enquêtesVoir
15645016931694Navigation bloquée après des inondations à cause d'un moulin reconstruit sur les ruines du précédent ou bien par négligence dans le nettoyage de la rivière (Féchain), voie d'eau.Dossier assez volumineux de 17 pièces cotées avec inventaire correspondant (dont des enquêtes) Voir

logos