Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 16252

Cote 8B1/16252
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigePaiement d'une pension alimentaire par des parents
Année de début1701
Année de fin1703
NotesDossier assez volumineux de 34 avec 4 inventaires correspondants (un pour le premier appel, trois pour le second) dont deux états et renseings rendus au sieur de Quellerie par son receveur
Pièces remarquables
Lien externe

Conseillers

Total de 1 résultat(s).
Nom
Boulé, André

Juridictions


Première juridiction: Magistrat de Douai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De Quellerie Philippe, François Ecuyer, sieur de Chantraine, enseigne de la "compagnie colonelle" au régiment d'Isenghien, fils de la dame de Gouy et beau-fils du sieur de la Bavette  
Partie 2 - Qualité dans le procès: Indéterminée
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De La Bavette Jacquesà cause de sa femme, la dame de GouyEcuyer, sieur de Warnicamp Douai

Deuxième juridiction: Gouvernance de Douai et Orchies


Partie 1 - Qualité dans le procès: Appelant
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De Quellerie Philippe, François Ecuyer, sieur de Chantraine, enseigne de la "compagnie colonelle" au régiment d'Isenghien, fils de la dame de Gouy et beau-fils du sieur de la Bavette  
Partie 2 - Qualité dans le procès: Intimé
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De La Bavette Jacquesà cause de sa femme, la dame de GouyEcuyer, sieur de Warnicamp Douai

Troisième juridiction: Parlement de Tournai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Appelant
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De Quellerie Philippe, FrançoisEcuyer, sieur de Chantraine, enseigne de la "compagnie colonelle" au régiment d'Isenghien, fils de la dame de Gouy et beau-fils du sieur de la Bavette  
Partie 2 - Qualité dans le procès: Intimé
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
De La Bavette JacquesEcuyer, sieur de Warnicamp Douai

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