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Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
15562016711676Partage successoral (Douai) des biens de Jérôme Trigault, docteur et professeur primaire en droit à l'université de DouaiDossier assez volumineux de 42 pièces cotées avec plusieurs inventairesVoir
14643017131714Exécution pour paiement et livraison de bottes de foinDossier assez volumineux de 42 pièces cotées avec plusieurs inventaires Voir
11892016771677Droit de jouir du refuge de l'abbaye d'AnchinDossier assez volumineux de 42 pièces cotées avec inventaire correspondantVoir
13827016951696Dîmes (Noyon)Dossier assez volumineux de 42 pièces cotées avec deux inventaires correspondants, dont une enquête Voir
9131017151716Transport et jouissance de bail de dîme, pertes dues aux guerres (cure de Vendegies-sur-Ecaillon)Dossier assez volumineux de 42 pièces cotées avec deux inventairesVoir
9025017071712Contrainte, mainmise, exécution d'un jugementDossier assez volumineux de 42 pièces avec plusieurs inventaires correspondants, ainsi que la sentence du conseil provincial de Hainaut.Voir
15522016791680Débours et salaires pour faire rendre compte de la recette des biens du sieur de NoircarmesDossier assez volumineux de 41 pièces sans cote ni inventaire, dont de nombreuses quittances adressées au sieur de Surcques Voir
13396016961698Modération d'une partie de terre et prairie occupée, arbitrageDossier assez volumineux de 41 pièces cotées avec inventaire correspondant Voir
16638017001701Contrat de vente d'une maison, avancement d'hoirie, charge du fideicommis, donationDossier assez volumineux de 41 pièces avec plusieurs inventaires correspondantVoir
15787016771683Côtisation à la taille (Nomaing)Dossier assez volumineux de 40 pièces cotées avec inventaire correspondantVoir

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