Recherches multicritères

Page permettant la recherche sur le Parlement de Flandre.

Afficher les résultats de 6651 à 6660 (total de 7749)
Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
12070117151715Arrérages de renteUne pièce : exploit de 1715 Voir
5381017131714Arrérages de renteDossier peu volumineux composé de 11 pièces cotées avec un inventaire correspondantVoir
12208016721672Arrérages de renteDossier de 2 pièces avec étiquet et verbaux de témoins Voir
2513016801680Arrérages de renteDossier en bon état général contenant 24 pièces en deux liasses dont 7 inventaires et des extraits des procédures. Des pièces en flamandVoir
16446016021602Arrérages de renteDossier assez volumineux de 16 pièces cotées avec inventaire correspondantDeux mémoires avec couverture en parchemin recyclé. Un chirographe de 1381. Un acte de rente de 1531Voir
12419016711672Arrérages de rentePetit dossier de 14 pièces en mauvais état sans inventaire Voir
12443016861689Arrérages de renteDossier de 17 pièces avec 2 inventaires Voir
16726017141715Arrérages de renteDossier peu volumineux de 14 pièces cotées avec deux inventaires, dont la requête du 23 mai 1714Voir
15669017071711Arrérages de renteDossier peu volumineux de 14 pièces cotées avec inventaire correspondantVoir
6821016821683Arrérages d'une rente, recours en garantieDossier peu volumineux contenant 2 liasses de 6 pièces chacune. La première liasse réunit 6 pièces fournies par les demandeurs dont un inventaire avec les pièces correspondantes parmi lesquelles la procuration de Bartholomé Van Melle, la requête du 13 décembre 1681 et la réplique des demandeurs. La seconde liasse, sans inventaire, contient notamment une requête des demandeurs du 17 mars 1683 demandant la jonction des deux causes instruites devant les conseillers de le Sauch (Delesaux) et HendricxVoir

logos