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Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
7395016891690Succession, compte de partage d'une maison mortuaire entre frères et soeursDossier assez volumineux de 67 pièces cotées avec deux inventaires dont la déclaration des biens délaissés par le trépas de Maillard Boudens le 21 janvier 1689 et l'inventaire des meubles et argenterie de sa maison mortuaireVoir
16647017021703Acquitement du prix d'une vente du quartier de Berlaimont et des droits de pattar au florinDossier assez volumineux de 66 pièces avec plusieurs inventaires correspondantVoir
16431016831695Saisie d'héritage, paiement des droits de commun frais et mise de justice du "rebail" de dîmes, succession d'une maison mortuaireDossier assez volumineux de 65 pièces cotées avec inventaire correspondant, dont des registres de dîme (de 1675 à 1679)Voir
13791016841686Dévaluation du montant d'une rente en raison de la fluctuation du cours de la monnaieDossier assez volumineux de 64 pièces avec 2 inventaire Voir
16220016951697Infraction. Maraudage de cuivre par des soldats, séquestre de cuivre à partagerDossier assez volumineux de 63 pièces cotées avec plusieurs inventaires correspondants (de nombreuses pièces en flamand traduites) Voir
10015016831690Achat d'une maison grevée d'une rente, hypothèque, succession de Catherine HouetDossier assez volumineux de 59 pièces cotées avec inventaire correspondant dont un parchemin de 1643Voir
12387016991713Habileté(capacité) à succéder aux biens d'Hugues de Bourgeois et la dame de BouvinesDossier assez volumineux de 58 pièces, certaines cotées avec inventaire correspondantUn arbre généalogique de Martin Ghoret et Françoise de FlinesVoir
10059016901691Maison mortuaire de Théodore Van PradelleDossier assez volumineux de 58 pièces cotées avec un inventaireVoir
5557016881689Conflit relatif à la juridiction sur la seigneurie de Noortheerschip (seigneurie enclavée dans la paroisse de Kemmel)Dossier assez volumineux de 57 pièces avec un inventaire correspondant. La requête a été présentée le 13 novembre 1688. Des pièces en flamand avec traductionVoir
13430016931696Partage successoral, rente héritièreDossier assez volumineux de 56 pièces en assez mauvais état (bords rongés par l'humidité) cotées avec inventaire correspondantVoir

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