Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 5632

Cote 8B1/5632
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeInjures
Année de début1689
Année de fin1690
NotesDossier assez volumineux, contenant 27 pièces dont un inventaire des pièces et titres fournis par le demandeur, un inventaire des titres fournis par le défendeur et la sentence de l'échevinage du 4 avril 1690. A la fin de la sentence il est fait mention de l'appel sans que la juridiction devant laquelle il sera porté soit précisée
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Juridictions


Première juridiction: Echevinage de Lille


Partie 1 - Qualité dans le procès: Demandeur par partie formée
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Vanbroucq (Vanbrouck) NicolasMaître potierBourgeoisLille
Partie 2 - Qualité dans le procès: Défendeur
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
André JacquesMarchand faïencierBourgeoisLille

Deuxième juridiction: Indéterminée


Partie 1 - Qualité dans le procès: Appelant
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
André JacquesMarchand faïencierBourgeoisLille
Partie 2 - Qualité dans le procès: Intimé
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Vanbroucq (Vanbrouck) NicolasMaître potierBourgeoisLille

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