Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 6436
| Cote 8B1/ | 6436 |
|---|---|
| Numéro de sous-dossier | 0 |
| Objet du litige | Succession, partage, saisie, arrérages d'une rente, rendages de terres |
| Année de début | 1690 |
| Année de fin | 1694 |
| Notes | Dossier assez volumineux, contenant 2 liasses et 2 pièces volantes. La première liasse réunit 15 pièces fournies par l'opposant dont un inventaire, la copie des plainte et saisie de Braem, des défenses, des répliques, des tripliques, des quadrupliques, une enquête et un écrit intitulé "En Vidant du proces conclu en droit...". La seconde liasse réunit 25 pièces fournies par le demandeur dont un inventaire, des dupliques, un avertissement, une enquête et des actes sur parchemin parmi lesquels un bail à cense passé par Chrétienne Rohart. Les deux pièces volantes sont une requête de Braem du 22 mars 1694 afin de fournir et la sentence dont il est fait appel rendue le 29 avril 1694 (l'appel est mentionné à la fin de cette sentence sans qu'il soit précisé où il sera porté) |
| Pièces remarquables | |
| Lien externe |
Conseillers
| Nom |
|---|
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Juridictions
Première juridiction:
Salle de Lille
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeur
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| Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
|---|---|---|---|---|
| Braem Jean | Fils de Pierre Braem, procureur et receveur spécial de sa belle mère, Barbe Empis, veuve de Michel Carpentier, fille et héritière de Chrétienne Rohart | Laboureur, censier de la cense de l'abbaye d'Illies | Illies |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeur
Total de 1 résultat(s).
| Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
|---|---|---|---|---|
| Empis Jaspart | Fils de feus Pierre Empis et Chrétienne Rohart ; frère de Barbe Empis | Laboureur | Sequedin |
Deuxième juridiction:
Indéterminée
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Appelant à minima
Total de 1 résultat(s).
| Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
|---|---|---|---|---|
| Braem Jean | Fils de Pierre Braem, procureur et receveur spécial de sa belle mère, Barbe Empis, veuve de Michel Carpentier, fille et héritière de Chrétienne Rohart | Laboureur, censier de la cense de l'abbaye d'Illies | Illies |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Intimé
Total de 1 résultat(s).
| Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
|---|---|---|---|---|
| Empis Jaspart | Fils de feus Pierre Empis et Chrétienne Rohart ; frère de Barbe Empis | Laboureur | Sequedin |
