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Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
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15338 | 0 | 1658 | 1661 | Bail. Arrérages de louage d'une maison (rue de la porte, Cambrai) appartenant à la succesion de Jeanne Doyen | Dossier assez volumineux de 18 pièces cotées avec inventaire correspondant | ||
7328 | 0 | 1701 | 1701 | Bail,paiement des loyers pour l'occupation d'une partie de l'Hôtel de Mingoual à Valenciennes, propriété du Conseiller au parlement : Visart | Petit dossier de 7 pièces versées pour Christophe Bernard Mustelier divisé en deux liasses, l'une des liasses est constituée de certificats tandis que l'autre comprend la procuration donnée à Le Pan, un écrit de réponse | ||
1934 | 0 | 1688 | 1689 | Bail, terres, cense, coupe de tourbes | Dossier en très mauvais état constitué de plusieurs liasses avec inventaires et les pièces correspondantes (diverses pièces en flamand avec traduction) | ||
11131 | 0 | 1543 | 1546 | Bail, saisine, revenus temporels | Petit dossier de 7 pièces cotées avec inventaire correspondant dont Deux très grands parchemins pliés, dont un bail à cense des deux moulins (1516) | ||
4989 | 0 | 1705 | 1706 | Bail, saisie mobilière pour non paiement du loyer d'une maison | Dossier peu volumineux en bon état, composé de 11 pièces fournies par l'intimé avec un inventaire correspondant. Parmi les pièces : la constitution de procureur de Pierre Jolent, les lettres d'anticipation du 7 juillet 1706 (sur parchemin avec un reste de sceau) | ||
14680 | 0 | 1683 | 1694 | bail, Refus de paiement de rendage de terres labourables appartenant à l'abbaye d'Hasnon, privation des dépouilles à cause des lapins et des trous laissés par l'extraction de pierres blanches pour la fortification de Valenciennes | Dossier peu volumineux de 13 pièces sans cote ni inventaire, dont des rapports de visite de terres | Copie de cartulaire des droits de dîme, terrage, gambage et autres appartenant à l'église et abbaye de Saint-Pierre à Hasnon, seigneurie d'Anzin, renouvelée l'an 1694 | |
5059 | 0 | 1687 | 1687 | Bail, recouvrement de loyers | Dossier très peu volumineux en bon état, composé de 8 pièces avec un inventaire correspondant | ||
27589 | 0 | 1686 | 1689 | Bail, promesse de bail de terres, refus de passation de l'acte par le propriétaire, prise en charge des frais de voyage | Dossier en trois liasses, une pour la première instance, les deux autres des pièces d'appel | ||
16315 | 0 | 1700 | 1700 | Bail, paiement du rendage d'une cense (Frasnes) | Une pièce (extrait de registre aux causes) | ||
26206 | 2 | 1683 | 1685 | Bail, paiement de loyers, termes échus et à échoir | Très petit dossier contenant essentiellement la requête de Philippe Caudrelier |