Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 5134
Cote 8B1/ | 5134 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Cession d'un marché de bois, absence de livraison, revente, dommages et intérêts |
Année de début | 1692 |
Année de fin | 1693 |
Notes | Dossier assez volumineux, comprenant une première liasse de 17 pièces pour le demandeur, une deuxième liasse de 13 pièces cotées avec un inventaire pour le défendeur, ainsi que 15 pièces séparées, dont de nombreuses pièces d'enquête |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Echevinage de Lille
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeur par évocation à l'audience
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Boidin Lazard | Batelier sur les rivières de la Lys et de la basse Deûle | Indéterminé |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Opposant et défendeur
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Boidin Toussaint | Batelier sur les rivières de la Lys et de la basse Deûle | Indéterminé |