Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 13987

Cote 8B1/13987
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeCense de Vaucelette
Année de début1680
Année de fin1680
NotesUne pièce : adjonction d'avertissement pour l'archevêque de Cambrai
Pièces remarquablesNon défini
Lien externeNon défini

Conseillers

Nom
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Juridictions


Première juridiction: Echevinage de Valenciennes


Partie 1 - Qualité dans le procès: Intimé
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DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Archevêque de Cambrai     
Partie 2 - Qualité dans le procès: Appelant
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Abbé et religieux de Vaucelles     

Deuxième juridiction: Conseil souverain de Tournai


Partie 1 - Qualité dans le procès: Aucune dénomination
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Archevêque de Cambrai     
Partie 2 - Qualité dans le procès: Aucune dénomination
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Abbé et religieux de Vaucelles     

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