Recherches multicritères
Page permettant la recherche sur le Parlement de Flandre.
Afficher les résultats de 6231 à 6240 (total de 7799)
Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
---|---|---|---|---|---|---|---|
162 | 0 | 1675 | 1676 | Rentes à Douai | Dossier en bon état général contenant 12 pièces dont des inventaires, des requêtes, des mémoires, des extraits de registres, des procurations | ||
9096 | 0 | 1683 | 1686 | Rentes d'avoine | Dossier très volumineux de 154 pièces cotées avec plusieurs inventaires et des pièces en flamand avec traduction | ||
4170 | 0 | 1694 | 1695 | Rentes en avoine et argent, déguerpissement, appel en garantie | Dossier peu volumineux, en bon état général, comprenant une première liasse de 19 pièces cotées avec inventaire pour le demandeur, une seconde liasse de 7 pièces cotées avec l'inventaire correspondant pour les défenderesses, ainsi qu'une pièce isolée : la missive du greffier qui envoie les pièces du procès pour l'appel au Parlement | ||
26357 | 0 | 1562 | 1562 | Rentes et pensions hypothéquées sur des terre du comte de Haynin | Une pièce en bon état : un mémoire du demandeur | ||
26802 | 0 | 1645 | 1647 | Rentes et subhastation sur maisons et héritages, coutume de Cambrai, défaut de paiement d'arrérages de rentes, dommages de guerre | Dosssier en bon état général composé de deux liasses et d'une dizaines de pièces éparses, dont un inventaire de fournissement, des extraits du registre aux causes de l'échevinage de Cambrai, des requêtes, des répliques, des dupliques et une enquête | ||
26808 | 0 | 1518 | 1519 | Rentes foncières | Petit dossier de moins de dix pièces en bon état général, comprenant une sentence sur parchemin de l'échevinage de Douchy (six février 1518) et des lettres de relief d'appel | ||
26156 | 0 | 1689 | 1693 | Rentes foncières en nature (une livre de beurre et deux livres de fromage) appartenant à l'abbaye de Saint-Winoc | Volumineux dossier de 120 pièces reliées en trois liasses de première instance avec un inventaire général, pièces en flamand suivies de leur traduction dont des avis d'avocats, la liste des biens appartenant à l'abbaye de Saint-Winoc dans la ville de Bergues, la sentence définitive du 4 septembre 1693 | ||
27193 | 0 | 1713 | 1714 | Rentes foncières et seigneuriales, héritages et terres labourables de Landas | Petit dossier de sept pièces en bon état général avec l'inventaire des pièces produites par les Dames, Abbesse et religieuses dont un extrait du cueilloir aux rentes seigneuriales, la requête du 16 février 1713, un écrit de réponse, l'écrit de répliques et des dupliques | ||
27680 | 0 | 1697 | 1699 | Rentes foncières, arrérages, demande de lettres exécutoires | Petit dossier de 6 pièces devant la gouvernance dont la requête expositive | ||
26169 | 0 | 1682 | 1693 | Rentes foncières, délimitation des terres concernées à Marchiennes | Dossier de 21 pièces d'enquête avec étiquets et procès-verbaux, plan des parcelles |