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Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
162016751676Rentes à DouaiDossier en bon état général contenant 12 pièces dont des inventaires, des requêtes, des mémoires, des extraits de registres, des procurationsVoir
9096016831686Rentes d'avoineDossier très volumineux de 154 pièces cotées avec plusieurs inventaires et des pièces en flamand avec traductionVoir
4170016941695Rentes en avoine et argent, déguerpissement, appel en garantieDossier peu volumineux, en bon état général, comprenant une première liasse de 19 pièces cotées avec inventaire pour le demandeur, une seconde liasse de 7 pièces cotées avec l'inventaire correspondant pour les défenderesses, ainsi qu'une pièce isolée : la missive du greffier qui envoie les pièces du procès pour l'appel au ParlementVoir
26357015621562Rentes et pensions hypothéquées sur des terre du comte de HayninUne pièce en bon état : un mémoire du demandeurVoir
26802016451647Rentes et subhastation sur maisons et héritages, coutume de Cambrai, défaut de paiement d'arrérages de rentes, dommages de guerreDosssier en bon état général composé de deux liasses et d'une dizaines de pièces éparses, dont un inventaire de fournissement, des extraits du registre aux causes de l'échevinage de Cambrai, des requêtes, des répliques, des dupliques et une enquêteVoir
26808015181519Rentes foncièresPetit dossier de moins de dix pièces en bon état général, comprenant une sentence sur parchemin de l'échevinage de Douchy (six février 1518) et des lettres de relief d'appelVoir
26156016891693Rentes foncières en nature (une livre de beurre et deux livres de fromage) appartenant à l'abbaye de Saint-WinocVolumineux dossier de 120 pièces reliées en trois liasses de première instance avec un inventaire général, pièces en flamand suivies de leur traduction dont des avis d'avocats, la liste des biens appartenant à l'abbaye de Saint-Winoc dans la ville de Bergues, la sentence définitive du 4 septembre 1693Voir
27193017131714Rentes foncières et seigneuriales, héritages et terres labourables de LandasPetit dossier de sept pièces en bon état général avec l'inventaire des pièces produites par les Dames, Abbesse et religieuses dont un extrait du cueilloir aux rentes seigneuriales, la requête du 16 février 1713, un écrit de réponse, l'écrit de répliques et des dupliquesVoir
27680016971699Rentes foncières, arrérages, demande de lettres exécutoiresPetit dossier de 6 pièces devant la gouvernance dont la requête expositiveVoir
26169016821693Rentes foncières, délimitation des terres concernées à MarchiennesDossier de 21 pièces d'enquête avec étiquets et procès-verbaux, plan des parcelles Voir

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