Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 15856
Cote 8B1/ | 15856 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Rente, maison mortuaire |
Année de début | 1686 |
Année de fin | 1695 |
Notes | Dossier assez volumineux de 16 pièces cotées avec inventaire correspondant (des pièces en flamand sans traduction) |
Pièces remarquables | Non défini |
Lien externe | Non défini |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Echevinage de Bergues-Saint-Winoc
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeur par mise de fait
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Vanmoe Antoine | Porteur de lettres de rente pour Jacques et Pierre de Cleyn, tuteurs de la maison mortuaire de Pierre de Cleyn, leur père |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeur
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Vasseur Pierre | Père et bail de ses enfants avec Catherine Vandenberghe, propriétaire des terres du demandeur, emprenant de Jean D'Alve /D'Alue, son fermier |