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Page permettant la recherche sur le Parlement de Flandre.
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| Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 31503 | 0 | 1694 | 1698 | Notes sur des procès jugés par le parlement | Liasse reliées (sur le papier fixé sous le lien il est écrit "1694 / 1694) contenant une cinquantaine de pièces provenant de procès jugés par le parlement en 1694 (la date de l'arrêt rendu par la cour est en principe indiquée à la fin de chaque pièce) |  | |
| 28992 | 0 | 1686 | 1752 | NC, sans objet, comptes rendus par les huissiers de la gouvernance de Douai des meubles et effets | Liasses des 12 comptes rendus | | |
| 1385 | 0 | 1734 | 1734 | Liquidation de dettes. Distinction entre celles à la charge de Philippe de Mérode et celles de Jeanne de Montmorency. Plusieurs pièces généalogiques (arbres commençant par Georges de Montmorency, mort le 31 décembre 1615, et un autre commençant par Richard de Mérode) avec, en pièce jointe, des réflexions "sur la généalogie raisonnée" | | ||
| 10619 | 0 | 1714 | 1717 | Livre aux comparutions du conseiller de Roubaix (9 mars 1714 – 31 juillet 1717). Un cahier relié, placé dans une chemise cartonnée, contenant 34 feuillets non foliotés. Au recto du premier feuillet il est écrit « Livre aux comparutions de Mr le con.er de Roubaix / n° 1° ». | | ||
| 25268 | 0 | 1688 | 1699 | Livre de comptes du XVIIe siècle avec une couverture en parchemin. Sur cette couverture figure la mention : "Livre produit au procès d'Ambroise Vanderlanen et Henry iuste Vanbello, appelans du magistrat de Lille contre Jean Alexandron, intimé. Remis le 17 janvier 1699". Sur la première page il est écrit : "Livre de Marie de Lefeuvrie". Seuls les 15 premiers folios sont utilisés ; le reste est vierge | | ||
| 25765 | 0 | 1676 | 1689 | Livre de comptes en assez bon état général. Le livre commence par "une table des affaires convenues au présent journal", la table comprend 29 noms dont les affaires sont reprises sur les folios suivants (du folio 2 au folio 32). | | ||
| 25263 | 0 | 1774 | 1780 | Livre de comptes indiquant des livraisons de vins, tabac, eau de vie, bois...(petit volume avec couverture en parchemin). Au dos de la couverture figure notamment la mention : "Ce livre appartient à Augustin Steenkiste demeurant à Lescluse" | | ||
| 25269 | 0 | 1671 | 1682 | Livre de crédit d'André Wery, curé d'Haulchin-lez-Valenciennes (un livre en longueur avec une couverture et un reste de fermoir en cuir). Seuls les 11 premiers folios sont utilisés ; le reste est vierge | | ||
| 3362 | 0 | 1673 | 1673 | Livre des comparutions devant le conseiller Odemaer (1673). Un cahier relié très endommagé par l’humidité. Au recto du premier feuillet servant de couverture au cahier il est écrit « Livre des verbaux de l’an mil six cens soixante treize pardevant le conseillier Odemaer ». Ce feuillet a également servi à de multiples essais de plume. Un certain nombre de procès-verbaux ont été rédigés sur des feuilles volantes insérées entre les pages du cahier principal. | | ||
| 3063 | 0 | 1672 | 1673 | Livre des procès-verbaux tenus devant le conseiller du Conseil souverain François Odomaer | |
