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Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
15513017111718Rente en chapons, en oeufs et en grains dus au domaine de DouaiDossier volumineux de 105 pièces cotées, dont des états de débours et salaires pour le procureur des demandeursVoir
15681017041706Arrérages de rente, récision d'une vente (Roulers)Dossier volumineux de 106 pièces cotées avec quatre inventaires correspondants (un pour la première instance, un pour le premier appel, deux pour le second), dont des pièces en flamand traduites) Voir
12700016781680Responsabilité médicale, Dommages et intérêts pour blessure et frais de chirurgien (Hazebrouck)Dossier volumineux de 115 pièces cotées avec plusieurs inventaires correspondants (la moitié en flamand avec traduction) Voir
10186016821683DîmesDossier volumineux de 115 pièces sans inventaire comprenant des pièces de comptes, d'enquêtes (beaucoup de procès verbaux sur les ravages économiques des guerres)Voir
13092016581672Rachat de renteDossier volumineux de 118 pièces cotées avec plusieurs inventaires correspondant (de nombreuses pièces en flamands traduites) dont Inventaire des biens trouvés en la maison mortuaire de Marie Cassel, veuve de Robert Robbin vers 1645Voir
10115016821683Corporations, métiers, Fabrication de chaisesDossier volumineux de 12 pièces épaisses cotées avec inventaire correspondant en partieVoir
15641016841697Contrat de partage du fief et seigneurie d'AuberchicourtDossier volumineux de 122 pièces cotées avec plusieurs inventaires correspondants Voir
14287016231623Paiement de l'impôt sur les bêtes à pieds fourchus pour les acheteurs (Lille)Dossier volumineux de 13 pièces cotées avec inventaire correspondant, dont une enquête dont extraits du registre aux fermes de la ville de LilleVoir
14580016761679Partage de la succession de Jean DavisDossier volumineux de 137 pièces (translats) cotées avec plusieurs inventaires (l'un numéroté 1270)Voir
16586017071710Paiement d'arrérages de rente, production de titresDossier volumineux de 141 pièces cotées avec de nombreux inventaires correspondants Voir

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