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Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
15092016791682IndéterminéDossier (en flamand sans traduction) très volumineux de 79 pièces sans cote ni inventaire (certaines numérotées), dont de nombreuses pièces justificatives du début du XVIIe. A relier au reste des papiers de Jacques Trobert. Beaucoup d'actes en flamand, en allemand et en latin (dont la curatelle de Jean Florent sur les frère Jean Thomas et Oswald de Brisigel, mineurs). Deux "dénombrements" en flamand Voir
26049017081708IndéterminéDossier d'une seule pièce en bon état : un inventaire sans les autres pièces afférentesVoir
15815017021703IndéterminéDossier de 8 pièces d'appel avec inventaire, sentence de première instance du 7 juillet 1701Lettre de relief d'appel avec requête civile (sceau, 19 octobre 1702)Voir
30426016911691indéterminé2 pièces produites par l'intimé (Oudart de Quienville) : un inventaire et une procuration pour Van MelleVoir
12648016941695IndéterminéDossier de 7 pièces d'appel sans cote ni inventaire Voir
25972016751675Indéterminé2 pièces, procès-verbaux d'enquêtes, l'un en flamand, l'autre en françaisVoir
11566016961696IndéterminéPetit dossier de 7 pièces cotées avec inventaire correspondantVoir
12673017001701IndéterminéDossier peu volumineux de 9 pièces cotées avec inventaire correspondant Voir
24293217051705IndéterminéUne liasse de deux pièces sans inventaire contenant la sentence confirmative rendue par la gouvernance le 8 juillet 1705 (sentence condamnant les intimés à l'amende de fol appel) et l'acte d'appel de Maes qui ne précise pas où cet appel est portéVoir
5949016921692IndéterminéPetit dossier contenant une liasse de 10 pièces fournies par l'appelant dont un inventaire, la procuration de Jean Buen, la commission de relief d'appel avec clause de requête civile du 8 novembre 1692 et des actes du rôle. La sentence dont il a été fait appel, rendue le 13 juin 1692, avait admis les demandeurs à prouverVoir

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