Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 15092
Cote 8B1/ | 15092 |
---|---|
Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Indéterminé |
Année de début | 1679 |
Année de fin | 1682 |
Notes | Dossier (en flamand sans traduction) très volumineux de 79 pièces sans cote ni inventaire (certaines numérotées), dont de nombreuses pièces justificatives du début du XVIIe. A relier au reste des papiers de Jacques Trobert. Beaucoup d'actes en flamand, en allemand et en latin (dont la curatelle de Jean Florent sur les frère Jean Thomas et Oswald de Brisigel, mineurs). Deux "dénombrements" en flamand |
Pièces remarquables | Non défini |
Lien externe | Non défini |
Conseillers
Nom |
---|
Aucun résultat trouvé. |
Juridictions
Première juridiction:
Grand Conseil de Malines
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Aucune dénomination
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
---|---|---|---|---|
Vandermeulen Heindrick | Avocat |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Aucune dénomination
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
---|---|---|---|---|
Debruyne | Avocat |