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Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
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14490 | 0 | 1589 | 1590 | Privilège de juridiction de l' échevinage de Lille sur ses bourgeois, droit de bourgeoisie | Dossier peu volumineux de 18 pièces cotées avec inventaire correspondant | ||
17027 | 0 | 1714 | 1715 | Paiement d'ouvrages de menuiserie (Le Quesnoy) | Dossier peu volumineux de 18 pièces cotées avec inventaire correspondant | ||
14193 | 0 | 1695 | 1696 | Paiement d'une dette pour frais de voiture (Le Quesnoy) | Dossier peu volumineux de 18 pièces cotées avec inventaire correspondant | ||
12279 | 0 | 1680 | 1682 | Impôts et taxes,Dîmes | Dossier peu volumineux de 18 pièces cotées avec inventaire correspondant | ||
11041 | 0 | 1700 | 1700 | Complainte trouble de fait dans la juridiction en matière de pêche et vente de poissons (Valenciennes) | Dossier peu volumineux de 18 pièces cotées avec inventaire correspondant dont Un placard imprimé relatif à la juridiction en matière de pêche | ||
13944 | 0 | 1692 | 1694 | Frais de justice, Taxation de salaires et débours de procureur | Dossier peu volumineux de 18 pièces cotées avec inventaire correspondant, dont un ensemble de placets devant la Noble Cour de Cassel | ||
15907 | 0 | 1701 | 1702 | Dot à partir des biens paternels de la succession, avancement d'hoirie, indivision, contrat de mariage | Dossier peu volumineux de 18 pièces cotées avec plusieurs inventaires correspondants | ||
5468 | 0 | 1694 | 1694 | Impôts et taxes, opposition au recouvrement des tailles, saisie de deux chevaux | Dossier peu volumineux de 18 pièces sans cote ni inventaire, dont des placets, un avis d'avocat, une copie d'une requête adressée à l'intendant Voysin | Déclaration du roi portant défense de saisir les bestiaux, vérifiée en Parlement le 20 janvier 1690 (recopiée à partir d'un ouvrage imprimé "chez guillaume Desprez, imprimeur et libraire ordinaire du roi... MDCXL") | |
14448 | 0 | 1695 | 1696 | Infraction, lettres de grâce pour homicide de Charles Lecoeuche, bagarre entre deux prétendants au mariage de Jeanne Delebecque | Dossier peu volumineux de 18 pièces sans cote ni inventaire, dont information par les hommes de fief de la seigneurie de Watterlos, interrogatoire sur la scellette à la Tournelle | Rapport d'expertise du chirurgien | |
7153 | 0 | 1646 | 1647 | Rentes, nantissement entre les mains du mayeur de Valenciennes et par provision des sommes dues au titre d'arrérages de rentes | Dossier peu volumineux de 18 pièces, certaines cotées sans l'inventaire correspondant, dont la sentence interlocutoire de l'échevinage de Valenciennes dont il est fait appel |