Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 14343

Cote 8B1/14343
Numéro de sous-dossier0
Objet du litigeMétiers, corporations, Admission à chef-d'oeuvre pour le stil des careliers tonneliers
Année de début1646
Année de fin1648
NotesDossier peu volumineux de 16 pièces cotées avec inventaire correspondant
Pièces remarquables
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Conseillers

Nom
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Juridictions


Première juridiction: Echevinage de Valenciennes


Partie 1 - Qualité dans le procès: Demandeur
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Laurent JeanMaître du stil des carreliers, tonneliers et futailliers de ValenciennesValenciennes
Partie 2 - Qualité dans le procès: Opposants
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Delecroix EliasConnétable du stil des cuveliers
Et consorts  Indéterminé

Deuxième juridiction: Grand Conseil de Malines (litispendance)


Partie 1 - Qualité dans le procès: Aucune dénomination
Total de 1 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Laurent JeanMaître du stil des carreliers, tonneliers et futailliers de ValenciennesValenciennes
Partie 2 - Qualité dans le procès: Aucune dénomination
Total de 2 résultat(s).
DénominationQualité incidenteprofession / fonctiontitredomicile
Delecroix EliasConnétable du stil des cuveliers
Et consorts  Indéterminé

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