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Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
11556017031708Droit de nommer un religieux de Beaurepaire pour dire la messe les dimanches et fêtes, dépouillement des ornements de la chapelle (Rieulay)Dossier volumineux de 63 pièces cotées avec deux inventaires correspondantsVoir
11566016961696IndéterminéPetit dossier de 7 pièces cotées avec inventaire correspondantVoir
11570017021702Refus de payer les arrérages d'une renteDossier de 3 pièces dont les actes de rente et la requête Voir
11573016991699Objet principal indéterminé : Procédure ;entérinement de requête civilePetit dossier de 7 pièces avec inventaire Voir
11586015911591Rente héritière, promesse, douairePetit dossier de 12 pièces avec inventaire dont la lettre de constitution de rente héritière à titre de donation au profit de Jacques Cambier par Marie de Rantre, sa tante (parchemin). Lettre de commandement (parchemin) Voir
11587017061707Compétence du tabellion, conflit avec l'échevinage de ValenciennesDossier peu volumineux de 28 pièces cotées avec deux inventaires correspondantsCapitulation de Valenciennes (imprimé, 12 pages)Voir
116016861687Demande de pension annuelle pour deux chapelainsDossier en très mauvais état (détruit sur la deuxième moitié par l'humidité) avec cinq inventaires, parmi les pièces : des requêtes, des réponses, des répliques, des écrits du demandeur, d'autres réponses, des extraits de registreVoir
11602017131714Justice, sacs, Non communication des titres et papiers de procédure, auxiliaire de justice, procureur postulantDossier composé de 7 pièces sans cote ni inventaire Voir
11603016911691Exercice de fonction de lieutenant de la maîtrise de MourmalDossier composé de 10 pièces sans cote ni inventaire Voir
11604017021703Succession, effets mobiliairesDossier composé de 7 pièces cotées avec inventaireVoir

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