Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 116
Cote 8B1/ | 116 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Demande de pension annuelle pour deux chapelains |
Année de début | 1686 |
Année de fin | 1687 |
Notes | Dossier en très mauvais état (détruit sur la deuxième moitié par l'humidité) avec cinq inventaires, parmi les pièces : des requêtes, des réponses, des répliques, des écrits du demandeur, d'autres réponses, des extraits de registre |
Pièces remarquables | |
Lien externe |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Gouvernance de Lille
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Demandeurs
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Echevins de la ville d'Armentières | Armentières |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Défendeurs
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Prévôt, doyen, chanoines et chapitre de la cathédrale d'Arras | Arras |