Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 11586
Cote 8B1/ | 11586 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | Rente héritière, promesse, douaire |
Année de début | 1591 |
Année de fin | 1591 |
Notes | Petit dossier de 12 pièces avec inventaire dont la lettre de constitution de rente héritière à titre de donation au profit de Jacques Cambier par Marie de Rantre, sa tante (parchemin). Lettre de commandement (parchemin) |
Pièces remarquables | Non défini |
Lien externe | Non défini |
Conseillers
Nom |
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Juridictions
Première juridiction:
Grand Conseil de Malines
Partie 1 - Qualité dans le procès:
Impétrant de lettres patentes de commandement
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Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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Cambier Jacques | Ayant transport de Marie de Rantre, sa tante | Bourgeois de Valenciennes, donataire |
Partie 2 - Qualité dans le procès:
Ajournée
Total de 1 résultat(s).
Dénomination | Qualité incidente | profession / fonction | titre | domicile |
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De Lannoy Bonne | Héritière du feu sieur de Bugnicourt | Douairière de Noircarmes, |