Recherches multicritères
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Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
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15821 | 0 | 1700 | 1700 | Infraction. Attaque avec un fusil à la sortie du cabaret | Dossier peu volumineux de 21 pièces cotées avec inventaire | ||
12336 | 0 | 1699 | 1700 | Arrérages de rente, inexécution d'une transaction entre les parties | Dossier peu volumineux de 21 pièces cotées avec deux inventaires correspondants (un par partie). Mention d'un accord entre les parties de 1685 devant le conseiller Cordouan | ||
16872 | 0 | 1709 | 1712 | Constitution d'une rente personnelle avec hypothèque, obligation solidaire au remboursement | Dossier peu volumineux de 21 pièces cotées avec deux inventaires correspondants | ||
13940 | 0 | 1692 | 1694 | Obligation, bail à ferme des censes et terres de la maison mortuaire de Jean de Winter | Dossier peu volumineux de 21 pièces cotées avec deux inventaires correspondants | ||
10752 | 0 | 1699 | 1699 | Contrat de vente, Achat d'un cheval boiteux | Dossier peu volumineux de 21 pièces cotées avec deux inventaires correspondant, dont la sentence du Echevinage de Lille | ||
13584 | 0 | 1700 | 1700 | Gens de justice, Perception abusive de divers droits (épices, port de lettre, droit de bourgeoisie) dans l'exercice de l'office de lieutenant civil et criminel de Bouchain | Dossier peu volumineux de 21 pièces (haut rongé par l'humidité) cotées avec inventaire correspondant | ||
16863 | 0 | 1701 | 1702 | Nullité d'exécution, vente de chevaux et chariots pour payer une dette, qualité d'hypothèque | Dossier peu volumineux de 20 pièces, la moitié cotées avec inventaire correspondant | ||
11212 | 0 | 1682 | 1688 | Sentier réservé au passage à pied (cense du Petit Espaux à Roost) | Dossier peu volumineux de 20 pièces sans cote ni inventaire, dont étiquets et enquêtes | ||
13938 | 0 | 1660 | 1664 | Reconnaissance de rente exécutoire suite à l'entrée en possession de l'acheteur | Dossier peu volumineux de 20 pièces sans cote ni inventaire correspondant | ||
16329 | 0 | 1698 | 1699 | Réparation des barrières du chemin de Beaupretz, charge de la communauté (Haubourdin) | Dossier peu volumineux de 20 pièces cotées avec trois inventaires correspondants |