Recherches multicritères
Page permettant la recherche sur le Parlement de Flandre.
Afficher les résultats de 3311 à 3320 (total de 7799)
| Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 6886 | 0 | 1609 | 1636 | Transaction, droits seigneuriaux à Arleux (droit de pâturage, herbage...), interprétation de la transaction, action en rescision pour lésion contre cette transaction | Dossier très volumineux contenant 165 pièces avec 6 inventaires correspondant partiellement. Ces pièces se rapportent aux divers procès qui ont opposé les parties tant devant la haute cour archiépiscopale de Cambrai que devant le Grand Conseil de Malines |  | |
| 9597 | 0 | 1655 | 1664 | Administration de la recette des Etats de Lille, Douai et Orchies | Dossier très volumineux contenant 130 pièces numérotées ou cotées avec un inventaire correspondant en partie. Sont jointes les pièces du "différent originel" entre Hubert Duhot et l'échevinage de Lille. Le dossier renferme de nombreux comptes des Etats de Lille, Douai et Orchies | | |
| 9598 | 0 | 1621 | 1624 | Succession de Louise de la Force | Dossier très volumineux contenant 127 pièces, certaines cotées, sans inventaire. Parmi les pièces se trouve un écrit intitulé "éclaircissement sur le partage des biens de Philippe de Berghes et Hélène de Longueval" entre leurs enfants (1619) | | |
| 9839 | 0 | 1697 | 1697 | Saisie, mort civile, succession aux meubles, coutume de Lille | Dossier très volumineux contenant 127 pièces cotées avec inventaire correspondant | | |
| 9925 | 0 | 1637 | 1651 | Vente de drap d'Angleterre et d'Espagne, paiement de comptes | Dossier très volumineux contenant 125 pièces, la plupart cotées, avec plusieurs inventaires correspondants. Parmi les pièces se trouvent des pièces de comptabilité | | |
| 9909 | 0 | 1704 | 1719 | Revendication de propriété | Dossier très volumineux contenant 113 pièces cotées avec plusieurs inventaires | | |
| 9833 | 0 | 1649 | 1653 | Séquestre, succession ab intestat entre époux, louage d'une maison | Dossier très volumineux contenant 107 pièces cotées avec inventaire correspondant | | |
| 6875 | 0 | 1687 | 1689 | Succession, ligne collatérale, droits de la veuve, contrat de mariage, donation, coutume de Cassel | Dossier très volumineux contenant 105 pièces groupées en deux liasses avec 7 inventaires correspondants. La première liasse réunit les pièces fournies par les demandeurs et la seconde les pièces fournies par la défenderesse. Parmi ces pièces se trouvent la requête du 18 mai 1687, trois avis d'avocats produits par les demandeurs et quatre avis produits par la défenderesse, la sentence du 21 août 1688 dont il est fait appel et quelques pièces du procès en appel notamment l'arrêt définitif de la Cour du 12 octobre 1689. Des pièces en flamand (certaines sans traduction) | | |
| 9742 | 0 | 1681 | 1683 | Succession, maison mortuaire, premier mariage, secondes noces | Dossier très volumineux contenant 103 pièces cotées avec plusieurs inventaires (la moitié des pièces en flamand avec traduction) | | |
| 9802 | 0 | 1692 | 1693 | Succession, saisie par les créanciers hypothécaires | Dossier très volumineux contenant 82 pièces cotées avec inventaire correspondant dont des pièces de procédure de première instance entre 1679 et 1683 | |
