Recherches multicritères
Page permettant la recherche sur le Parlement de Flandre.
Afficher les résultats de 3061 à 3070 (total de 7782)
Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
---|---|---|---|---|---|---|---|
9098 | 0 | 1699 | 1699 | Arrérages de rente, hypothèque (Flaumont-Waudrechies) | Dossier volumineux de 43 pièces cotées avec trois inventaires correspondants | Un petit registre de rentes entre 1620 et 1650 dont la couverture est un morceau de partition musicale en latin sur parchemin | |
14149 | 0 | 1688 | 1689 | Saisie arrêt d'un cheval pour paiement de deux harnais à chevaux pour carosse (Orchies | Dossier volumineux de 43 pièces cotées avec plusieurs inventaires correspondants | ||
14759 | 0 | 1579 | 1614 | Succession, partage de maison mortuaire | Dossier volumineux de 43 pièces cotées avec plusieurs inventaires | ||
10239 | 0 | 1687 | 1691 | Rente sur maison et héritage (Le Quesnoy) | Dossier volumineux de 43 pièces cotées avec plusieurs inventaires | Quatre parchemins chirographes : des lettres de cession par Marc Watteau en qualité de recouvreur de l'école dominicale du Quesnoy au profit de Gabriel Capy (1678), des lettres de cession par Gabriel Capy et sa femme au profit de Jacques Bourjon | |
16880 | 0 | 1699 | 1701 | Clain, achat d'un héritage, vice d'écriture, remboursement d'une rente | Dossier volumineux de 43 pièces cotées avec deux inventaires, dont des enquêtes, le dictum de la sentence du Echevinage de Valenciennes du 23 novembre 1700. La procédure est menée devant le Echevinage de Valenciennes comme "chef de sens" du Echevinage d'Antoing | ||
9178 | 0 | 1714 | 1715 | Impôts et taxes, assiette des tailles à Ennetières-en-Weppes présentation de comptes excessifs | Dossier volumineux de 43 pièces cotées avec deux inventaires correspondants | ||
15040 | 0 | 1643 | 1644 | Succession. Partage successoral, donation, arrentement de la maison du "cheval d'or" | Dossier volumineux de 43 pièces cotées avec deux inventaires correspondants | ||
9064 | 0 | 1707 | 1713 | Succession, partage successoral | Dossier volumineux de 43 pièces cotées (et numérotées entre 75 et 167) avec plusieurs inventaires successifs | "Achat de fief par Jacques de Limoges de Pierre Galland, avec relief, récépissé, démembrement de 1679 (parchemin avec plusieurs sceaux). ""fief du longprez à la jacquerie, à jouir la première année 1681"" (parchemin)" | |
16384 | 0 | 1657 | 1659 | Contrat d'association, pertes et profits | Dossier volumineux de 42 pièces cotées avec inventaire correspondant dont compte des deniers employés pour les facilités de rivage de Lens (50 pages). Arrêt du Conseil privé (parchemin de 3 pages avec débris de sceau) | ||
14170 | 0 | 1638 | 1638 | Paiement de rasières de céréales, "casement" sur le terrage d'Arleux | Dossier volumineux de 42 pièces cotées avec inventaire correspondant | Un petit registre : déclaration des terres sur le territoire d'Arleux admises à dépouille pour 1586 |