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Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
9098016991699Arrérages de rente, hypothèque (Flaumont-Waudrechies)Dossier volumineux de 43 pièces cotées avec trois inventaires correspondantsUn petit registre de rentes entre 1620 et 1650 dont la couverture est un morceau de partition musicale en latin sur parcheminVoir
14149016881689Saisie arrêt d'un cheval pour paiement de deux harnais à chevaux pour carosse (OrchiesDossier volumineux de 43 pièces cotées avec plusieurs inventaires correspondants Voir
14759015791614Succession, partage de maison mortuaireDossier volumineux de 43 pièces cotées avec plusieurs inventairesVoir
10239016871691Rente sur maison et héritage (Le Quesnoy)Dossier volumineux de 43 pièces cotées avec plusieurs inventairesQuatre parchemins chirographes : des lettres de cession par Marc Watteau en qualité de recouvreur de l'école dominicale du Quesnoy au profit de Gabriel Capy (1678), des lettres de cession par Gabriel Capy et sa femme au profit de Jacques Bourjon Voir
16880016991701Clain, achat d'un héritage, vice d'écriture, remboursement d'une renteDossier volumineux de 43 pièces cotées avec deux inventaires, dont des enquêtes, le dictum de la sentence du Echevinage de Valenciennes du 23 novembre 1700. La procédure est menée devant le Echevinage de Valenciennes comme "chef de sens" du Echevinage d'Antoing Voir
9178017141715Impôts et taxes, assiette des tailles à Ennetières-en-Weppes présentation de comptes excessifsDossier volumineux de 43 pièces cotées avec deux inventaires correspondantsVoir
15040016431644Succession. Partage successoral, donation, arrentement de la maison du "cheval d'or"Dossier volumineux de 43 pièces cotées avec deux inventaires correspondants Voir
9064017071713Succession, partage successoralDossier volumineux de 43 pièces cotées (et numérotées entre 75 et 167) avec plusieurs inventaires successifs"Achat de fief par Jacques de Limoges de Pierre Galland, avec relief, récépissé, démembrement de 1679 (parchemin avec plusieurs sceaux). ""fief du longprez à la jacquerie, à jouir la première année 1681"" (parchemin)"Voir
16384016571659Contrat d'association, pertes et profitsDossier volumineux de 42 pièces cotées avec inventaire correspondant dont compte des deniers employés pour les facilités de rivage de Lens (50 pages). Arrêt du Conseil privé (parchemin de 3 pages avec débris de sceau) Voir
14170016381638Paiement de rasières de céréales, "casement" sur le terrage d'ArleuxDossier volumineux de 42 pièces cotées avec inventaire correspondantUn petit registre : déclaration des terres sur le territoire d'Arleux admises à dépouille pour 1586Voir

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