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Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
942000Mémoire non daté, sur parchemin, s'appuyant sur la coutume de la ville et châtellenie de Gand.Voir
1372000Mémoire de Charles Piers, seigneur de Nieuwenhuyse, pour "prouver sa qualité de noble et étouffer les mauvaises impressions"Voir
3137017111711Manuscrits et imprimé concernant l'exécution d'une obligation de payer entre Augustin Bara et Adrien MontaigneVoir
3161016531657Manuscrits concernant la maison mortuaire de Thomas Patou, bourgeois d'EstairesVoir
147017281728Non contentieuxMandement royal concernant le rétablissement de divers charges dans les chancelleries des cours souveraines, conseils supérieur et conseils provinciauxVoir
27993016681668Non renseigné, sans NCLivre in quatro réédition de celle de 1586 sous l'égide du révérend Père Bernardum de Metis : "Regula et statuta fratrum Ordinis sanctissimae Trinitatis et redemptionis captivorum cum formula reformationis ad praescriptum sacri concilii Tridentini". Imprimeur Christophe Serrurier, année d'édition 1668. A l'intérieur du volume un feuillet de 1743 indiquant "en acompte de ce que ma femme peut lui devoir "Voir
3063016721673Livre des procès-verbaux tenus devant le conseiller du Conseil souverain François OdomaerVoir
3362016731673Livre des comparutions devant le conseiller Odemaer (1673). Un cahier relié très endommagé par l’humidité. Au recto du premier feuillet servant de couverture au cahier il est écrit « Livre des verbaux de l’an mil six cens soixante treize pardevant le conseillier Odemaer ». Ce feuillet a également servi à de multiples essais de plume. Un certain nombre de procès-verbaux ont été rédigés sur des feuilles volantes insérées entre les pages du cahier principal.Voir
25269016711682Livre de crédit d'André Wery, curé d'Haulchin-lez-Valenciennes (un livre en longueur avec une couverture et un reste de fermoir en cuir). Seuls les 11 premiers folios sont utilisés ; le reste est viergeVoir
25263017741780Livre de comptes indiquant des livraisons de vins, tabac, eau de vie, bois...(petit volume avec couverture en parchemin). Au dos de la couverture figure notamment la mention : "Ce livre appartient à Augustin Steenkiste demeurant à Lescluse"Voir

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