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Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
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1089 | 0 | 1699 | 1705 | Etat des dépens dus au procureur Coullemont dans le procès opposant Jean Baptiste de Nédonchel, baron de Bouvignies, à sept poursuivants pour diverses causes. | |||
1094 | 0 | 1630 | 1630 | Déclaration du revenu de la terre et haute justice de Flines que l'abbesse de Flines, Placide Ricard, a reçue de Sa Majesté suivant un contrat du 18 mars 1630. | |||
1096 | 0 | 1745 | 1745 | Une pièce unique : un imprimé intitulé "Repetitio ad diversas J.U. controversias", Douai, J.-F. Willerval, 1745 (voir 8B1/1087-2) | |||
1108 | 0 | 1712 | 1712 | Etat des dépens dans le procès opposant Octave Eugène de Nédonchel, baron de Bouvignies, à Vandevoort et Desbleumortier. | |||
1112 | 1 | 1741 | 1742 | Etat des dépens dus au procureur Coullemont dans le procès opposant Charles Scourgeon, prêtre, chapelain de l'église collégiale de Saint-Pierre de Douai, à Marie Marguerite Dubrulle, veuve immiscée de Jacques Charles Scourgeon. | |||
1113 | 0 | 1699 | 1702 | Etat des dépens dus au procureur Coullemont dans les procès opposant Octave Eugène de Nédonchel, baron de Bouvignies, à sa mère et ses frères. | |||
1115 | 0 | 1698 | 1725 | De très nombreuses de pièces éparses concernant le chapitre de Saint-Pierre de Douai : états de dépens, requêtes, mémoires, remontrances, suppliques, inventaires de pièces fournies. Certaines des pièces sont largement gâtées par l'humidité. | |||
1117 | 0 | 1697 | 1736 | Dossier très volumineux réunissant, sans aucune organisation, diverses pièces provenant toutes des archives du procureur Coullemont. Parmi les pièces : - un parchemin d'Octave Eugène de Nedonchel, baron de Bouvignies, conférant l'office de bailli de la terre et baronnie de Bouvignies à Coullemont. - un document concernant un litige entre Pierre Brissault, docteur et professeur royal en droit de l'Université de Douai, et les proviseurs du collège de La Motte. - Une sentence rendue le 20 février 1733 par le juge délégué du Conseil de l'université concernant Descarpentier, "professeur royal de la langue hébraïque". | |||
1122 | 0 | 1566 | 1566 | Acte en parchemin en très mauvais état, illisible. | |||
1126 | 0 | 1600 | 1603 | Six comptes et états rendus par les baillis et échevins de la terre et seigneurie de Raisse (Râches ?) devant le lieutenant de la Gouvernance de Douai |