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Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
1089016991705Etat des dépens dus au procureur Coullemont dans le procès opposant Jean Baptiste de Nédonchel, baron de Bouvignies, à sept poursuivants pour diverses causes.Voir
1094016301630Déclaration du revenu de la terre et haute justice de Flines que l'abbesse de Flines, Placide Ricard, a reçue de Sa Majesté suivant un contrat du 18 mars 1630.Voir
1096017451745Une pièce unique : un imprimé intitulé "Repetitio ad diversas J.U. controversias", Douai, J.-F. Willerval, 1745 (voir 8B1/1087-2)Voir
1108017121712Etat des dépens dans le procès opposant Octave Eugène de Nédonchel, baron de Bouvignies, à Vandevoort et Desbleumortier.Voir
1112117411742Etat des dépens dus au procureur Coullemont dans le procès opposant Charles Scourgeon, prêtre, chapelain de l'église collégiale de Saint-Pierre de Douai, à Marie Marguerite Dubrulle, veuve immiscée de Jacques Charles Scourgeon.Voir
1113016991702Etat des dépens dus au procureur Coullemont dans les procès opposant Octave Eugène de Nédonchel, baron de Bouvignies, à sa mère et ses frères.Voir
1115016981725De très nombreuses de pièces éparses concernant le chapitre de Saint-Pierre de Douai : états de dépens, requêtes, mémoires, remontrances, suppliques, inventaires de pièces fournies. Certaines des pièces sont largement gâtées par l'humidité.Voir
1117016971736Dossier très volumineux réunissant, sans aucune organisation, diverses pièces provenant toutes des archives du procureur Coullemont. Parmi les pièces : - un parchemin d'Octave Eugène de Nedonchel, baron de Bouvignies, conférant l'office de bailli de la terre et baronnie de Bouvignies à Coullemont. - un document concernant un litige entre Pierre Brissault, docteur et professeur royal en droit de l'Université de Douai, et les proviseurs du collège de La Motte. - Une sentence rendue le 20 février 1733 par le juge délégué du Conseil de l'université concernant Descarpentier, "professeur royal de la langue hébraïque".Voir
1122015661566Acte en parchemin en très mauvais état, illisible.Voir
1126016001603Six comptes et états rendus par les baillis et échevins de la terre et seigneurie de Raisse (Râches ?) devant le lieutenant de la Gouvernance de DouaiVoir

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