Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 1115
Cote 8B1/ | 1115 |
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Numéro de sous-dossier | 0 |
Objet du litige | |
Année de début | 1698 |
Année de fin | 1725 |
Notes | De très nombreuses de pièces éparses concernant le chapitre de Saint-Pierre de Douai : états de dépens, requêtes, mémoires, remontrances, suppliques, inventaires de pièces fournies. Certaines des pièces sont largement gâtées par l'humidité. |
Pièces remarquables | |
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Conseillers
Nom |
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