Détails de l'affaire portant la cote 8B1/ 1115

Cote 8B1/1115
Numéro de sous-dossier0
Objet du litige
Année de début1698
Année de fin1725
NotesDe très nombreuses de pièces éparses concernant le chapitre de Saint-Pierre de Douai : états de dépens, requêtes, mémoires, remontrances, suppliques, inventaires de pièces fournies. Certaines des pièces sont largement gâtées par l'humidité.
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