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Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
14633017021707Compte d'une entrepise de fourragesDossier très volumineux de 87 pièces cotées avec deux inventaires correspondants et une description de la farde (n° 41) ainsi que l'étiquette. Lien au procès entre Dubruille, Caudron et consorts, contre Charles Tassin en 1687 dont de nombreux états des fourrages fournis au régiment de Montreuil Voir
14632016961707Compte d'une entreprise pour la fourniture de fourrages de la garnison de Tournai et Saint-Amand, frais militaireDossier très volumineux de 160 pièces avec un inventaireVoir
16348017151716Compte de la recette des terres de Wallers, Petite forêt et Prouvy, révocation de commission de bailli, paiement de droits seigneuriauxDossier très volumineux de 66 pièces cotées avec 2 inventaires correspondants (dont l'enveloppe du procès)Compte de Lallain (registre avec couverture parcheminée de 1709)Voir
11801017101711Compte de tutellePetit dossier de 10 pièces cotées avec inventaire correspondant dont l'Inventaire des biens délaissés par Michel Poutrain, mayeur et censier de l'Aumosne  Voir
13111016261632Compte du receveur, qualité d'héritier, dettes (terre de Roulers), testament de Philippe de BerghesDossier très volumineux de 32 pièces, sans cote ni inventaire, dont trois pièces très épaisses (une enquête)Deux énormes comptes et renseignements de la terre et seigneurie de Roulers et Auberlieu et dépendances par Jean Herman, receveur de Philippe de BerghesVoir
9791016931694Compte et administration des biens de la succession de Jacques BervoetDossier contenant 14 pièces cotées avec un inventaireVoir
28622016941694Compte rendu par l'huissier Pelse 1694 touchant la vente des effets de Toussaint Derlingen2 pièces , compte n13Voir
24604016921694Comptes de curatelle, dépense engagée par le curateurDossier de 63 pièces cotées dont plusieurs inventaires. On y trouve un petit livre de comptes en flamand.Voir
2660016951695Comptes de l'archidiaconé d'Arras. Procédure : collation, devant un conseiller du Conseil d'Artois, des pièces à produire dans une enquête pour un procès pendant devant le parlement de TournaiDossier contenant une pièce isolée en bon état (une liasse de 40 pages) : procès-verbal de comparution devant Antoine du Bois, conseiller ordinaire du roi en son conseil d'Artois, en exécution de l'arrêt du parlement de Tournai du 28 juin 1682, et collation de différentes pièces relatives aux comptes de l'archidiaconé d'Arras (14 avril-17 mai 1695)Voir
1121017021702Comptes de l'église collégiale de Saint-Pierre à DouaiDossier en bon état général contenant notamment un extrait du registre de l'officialité d'Arras du 21 février 1702, des extraits du registre du chapitre de l'église collégiale de Saint-Pierre à Douai du 22 décembre 1701, un inventaire de pièces, une procuration des défendeurs, la requête du demandeur du 3 janvier 1702, une copie du procès-verbal du 5 janvier 1702, un écrit des défendeurs du 9 janvier 1702, des dupliques des défendeurs du 13 janvier 1702Voir

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