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Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
15776016901691IndéterminéPetit dossier de 5 pièces cotées dont l'inventaireVoir
9313017051705Impôts sur le vin à LillePetit dossier de 5 pièces côtées avec inventaire et les procurations délivrées à Pronnier et BriesboucqVoir
16733016871693Portion congrue du pasteur de ChimayPetit dossier de 5 pièces cotées avec inventaire correspondant. Il y a plusieurs procès en cours à propos de cette portion congrue (la première requête est du 6 juin 1687, la commission évocatoire du 4 octobre 1692). Il est question aussi d'un arbitrage de l'Intendant. Voir
13900017001700Paiement de marchandises (cheval ongre)Petit dossier de 5 pièces cotées avec inventaire correspondant, dont un extrait de registre aux causes Voir
11705016881688Santé, médecin,frais médicaux, paiement du soin d'une maladie vénériennePetit dossier de 5 pièces cotées avec inventaire correspondant dont le mémoire instructif des maladies vénériennes du sieur d'Huberlant Voir
11847017071707Obligation aux dettes de la maison de Sainte-Adegonde, reconnaissance de lettre de rentePetit dossier de 5 pièces cotées avec inventaire correspondantVoir
16426016961697IndéterminéPetit dossier de 5 pièces cotées avec inventaire correspondantVoir
14525017071707Fourniture d'un lit et de vêtements (Douai)Petit dossier de 5 pièces cotées avec inventaire correspondantVoir
11299016941698Reddition de compte de curatellePetit dossier de 5 pièces cotées avec inventaire correspondant Voir
9080017071708IndéterminéPetit dossier de 5 pièces cotées avec inventaire correspondantVoir

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