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Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
11368016971697Révocation d'une saisieDossier de 8 pièces cotées avec un inventaire Voir
17084016901690Révocation d'un acte de prise de corpsDossier peu volumineux composé de 7 pièces de procédure sans inventaireVoir
25162016851685Révocation d'exécution et mise de fait en raison de la prescription de l'action en paiement du prix d'une vente de bléPetit dossier de 10 pièces fournies par le demandeur avec inventaire et pièces jointes dont la requête du 9 novembre 1685Voir
27207016971698Révision de comptes, dîmes de CurgiesDossier en bon état général comprenant une liasse de 10 pièces avec un inventaire produit par les défendeurs, et quelques pièces éparses, dont pour l'ensemble des lettres de requête civile, des contredits et des solutionsVoir
201016891689Révision de comptesDossier en bon état contenant 19 pièces, avec un inventaire et les pièces correspondantes dont la requête, des écrits, des réponses, des répliques, un écrit non apostilléVoir
30754016941694Révision d'un arrêt3 piècesVoir
15120016921693Réversion des revenus et des arrérages des rentes foncières de l'évêché de Saint-OmerDossier peu volumineux composé de 8 pièces de procédure avec inventaire Voir
13858016861688Revenus et distributions du canonicat retenus pour cause d'absence et démission (chapitre d'Avesnes)Dossier volumineux de 60 pièces cotées et numérotées avec deux inventaires correspondants Voir
26995016881693Revenus ecclésiastiques, arrérages de la portion congrue de Wargnies-le-Petit, levée de dîmeDeux liasses en bon état général comprenant chacun un inventaire de fournissement d'une des parties et les pièces afférentes dont les sentences et arrêts rendus les vingt-cinq février 1690 et vingt-trois novembre 1691, la requête de Couplet au parlement du premier août 1691, l'opposition du chapitre de la métropolitaine de Cambrai, le régalement entre les codécimateurs, l'abdication faite par le chapitre de la métropolitaine de Cambrai de la dîme de Wargnies-le-Petit et une réponse du chapitreVoir
13751017021702Revenus de l'abbayeDossier de 4 pièces concernant la plainte contre l'abbaye de Marchiennes Voir

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