Recherches multicritères
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Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
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11368 | 0 | 1697 | 1697 | Révocation d'une saisie | Dossier de 8 pièces cotées avec un inventaire | ||
17084 | 0 | 1690 | 1690 | Révocation d'un acte de prise de corps | Dossier peu volumineux composé de 7 pièces de procédure sans inventaire | ||
25162 | 0 | 1685 | 1685 | Révocation d'exécution et mise de fait en raison de la prescription de l'action en paiement du prix d'une vente de blé | Petit dossier de 10 pièces fournies par le demandeur avec inventaire et pièces jointes dont la requête du 9 novembre 1685 | ||
27207 | 0 | 1697 | 1698 | Révision de comptes, dîmes de Curgies | Dossier en bon état général comprenant une liasse de 10 pièces avec un inventaire produit par les défendeurs, et quelques pièces éparses, dont pour l'ensemble des lettres de requête civile, des contredits et des solutions | ||
201 | 0 | 1689 | 1689 | Révision de comptes | Dossier en bon état contenant 19 pièces, avec un inventaire et les pièces correspondantes dont la requête, des écrits, des réponses, des répliques, un écrit non apostillé | ||
30754 | 0 | 1694 | 1694 | Révision d'un arrêt | 3 pièces | ||
15120 | 0 | 1692 | 1693 | Réversion des revenus et des arrérages des rentes foncières de l'évêché de Saint-Omer | Dossier peu volumineux composé de 8 pièces de procédure avec inventaire | ||
13858 | 0 | 1686 | 1688 | Revenus et distributions du canonicat retenus pour cause d'absence et démission (chapitre d'Avesnes) | Dossier volumineux de 60 pièces cotées et numérotées avec deux inventaires correspondants | ||
26995 | 0 | 1688 | 1693 | Revenus ecclésiastiques, arrérages de la portion congrue de Wargnies-le-Petit, levée de dîme | Deux liasses en bon état général comprenant chacun un inventaire de fournissement d'une des parties et les pièces afférentes dont les sentences et arrêts rendus les vingt-cinq février 1690 et vingt-trois novembre 1691, la requête de Couplet au parlement du premier août 1691, l'opposition du chapitre de la métropolitaine de Cambrai, le régalement entre les codécimateurs, l'abdication faite par le chapitre de la métropolitaine de Cambrai de la dîme de Wargnies-le-Petit et une réponse du chapitre | ||
13751 | 0 | 1702 | 1702 | Revenus de l'abbaye | Dossier de 4 pièces concernant la plainte contre l'abbaye de Marchiennes |