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Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
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15339 | 0 | Arrérages de rente | Petit dossier de 3 pièces cotées dont l'inventaire | ||||
17027 | 0 | 1714 | 1715 | Paiement d'ouvrages de menuiserie (Le Quesnoy) | Dossier peu volumineux de 18 pièces cotées avec inventaire correspondant | ||
30512 | 0 | 1712 | 1712 | Irrégularité dans une vente par décret | 3 pièces dont une enquête | ||
24542 | 0 | 1690 | 1696 | Procédure. Reprise des errements d'un procès intenté par le père du demandeur | Dossier de 12 pièces cotées avec un inventaire. A la requête de 1696, est joint un acte notarial en parchemin (1641)concernant la promesse de Dame Marie Anne Antoinette Joseph Hangouart, la sœur du demandeur, de joindre la partie de ce dernier pour la reprise des errements de la cause de leur père contre la dame d'Avrincourt. | ||
24341 | 0 | 1697 | 1698 | Dette | Liasse de 20 pièces contenant les éléments de procédure d'une affaire en première intance à la gouvernance de Douai dont la requête du demandeur | ||
31560 | 0 | 1681 | 1683 | Droits seigneuriaux ; action possessoire ; trouble dans la possession du droit d'exercer la juridiction en matière de police | Forte liasse contenant des pièces fournies par les défenderesses dont la commission de complainte trouble de fait (en cas de saisine et nouvelleté) du 20 septembre 1681 et des enquêtes. Plusieurs pièces en flamand | ||
37 | 0 | 1685 | 1685 | Dettes (obligation du second mari d'assumer les dettes du premier), recouvrement de créances, lettres de répit | Dossier en bon état général contenant 11 pièces avec un inventaire et les pièces correspondantes dont des lettres de répit accordées à Jean Moenaer le 8 mars 1685, des procès-verbaux de comparution, des répliques | Lettres royaux (lettres de répit) avec sceau abimé | |
980 | 0 | 1690 | 1692 | Possession de terres pour établir un droit de passage | Dossier en mauvais état (humidité) avec cinq inventaires et pièces correspondantes | Deux cartes réalisées par Pierre Christiaens, arpenteur et partageur juré de la châtellenie, dont une en très bon état | |
1938 | 0 | 1668 | 1672 | Rentes seigneuriales | Dossier en bon état contenant 13 pièces, sans inventaire. Parmi les pièces : une requête, des défenses pour l'opposante, une réponse du demandeur, des dupliques et diverses pièces justificatives | ||
2647 | 0 | 1698 | 1698 | Modération de rente pour tenir compte des pertes liées à la guerre | Petit dossier en bon état général, composé d'une liasse reliée de 7 pièces d'appel, sans inventaire, dont des étiquets et deux enquêtes |