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Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
1372000Mémoire de Charles Piers, seigneur de Nieuwenhuyse, pour "prouver sa qualité de noble et étouffer les mauvaises impressions"Voir
13712017061707Indéterminé2 pièces isolées cotées J et K : un avis des avocats de Maubeuge, une sentence du bailli du Monceau Voir
1371016911691Succession, remise en cause d'un accord réglant la succession de Gabriel WeryPetit dossier en bon état général, contenant une liasse de 5 pièces fournies par l'appelant avec un inventaire et les pièces correspondantes dont la procuration donnée à Dubois, des lettres de relief d'appel du 7 mars 1691 (sur parchemin), un acte du rôle contenant des conclusions, un autre acte du rôle contenant les emplois du contenu de la commission de relief d'appel, une copie authentique d'un contrat. Un accord relatif à la succession de Gabriel de Wéry, passé devant les échevins de Valenciennes le 4 mai 1684 (accord entre Philippe Léopold de Wéry et Marie Françoise de Malapert sa femme, Charles Ignace Hardy au titre de Catherine Ignace Wery son épouse, et Marie Joseph Wery)Voir
13709016691673Auxiliaire de justice. Déclaration de salaire de Jean de Blieck, huissier à la résidence de FurnesDossier de 17 pièces sans cote ni inventaire, dont des pièces en flamand Voir
13708016661666Distribution de deniers, vente par Philippe Delelys à Pierre Pouille, partage, hypothèqueUne seule pièce (salvation) Voir
13705016711671Taxation de salaires d'huissier2 pièces : une requête et un état des salaires d'huissier Voir
13703016731673Frais de justice,Paiement de vacations d'huissiers3 pièces sans cote ni inventaire : un état des salaires d'huissier, une commission d'ajournement, un exploit d'huissier Voir
13699016701671Frais de justice, Paiement du salaire d'un huissierDossier de 23 pièces cotées avec un inventaire Voir
13692016851692Droits seigneuriaux liés à la possession et jouissance d'un moulin, "octroi des assises"Dossier de 45 pièces cotées avec 2 inventaires Voir
13690016701670Paiement pour la vente de graine de colzaDossier de 21 pièces cotées sans inventaire Voir

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