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Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
11809017141715 4 pièces : procès-verbaux de comparution (n°6, n°18, n°23, n°24) Voir
11808017141715Restitution en entier2 pièces : procès-verbaux de comparution (n°10, n°12) Voir
11801017101711Compte de tutellePetit dossier de 10 pièces cotées avec inventaire correspondant dont l'Inventaire des biens délaissés par Michel Poutrain, mayeur et censier de l'Aumosne  Voir
11795017051705Succession, testament de Pierre de HorneDossier de 6 pièces d'appel avec un inventaire Voir
11792017631773Succession, liquidation et purgation de compteDossier de 18 pièces avec 2 inventaires Voir
11786016911693Procédure : condition de validité de l'appel, procédure d'interjection de l'appel, vente de terresPetit dossier de 15 pièces fournies par l'intimé avec inventaire Voir
11763017011701Droit et privilège d'avoir le tournebroche et de donner à manger (édit de mars 1693)Dossier de 7 pièces sans cote ni inventaire Voir
11749016771682Succession, testament de Marie Michelle, fille débile, incapable majeureDossier 45 pièces cotées sans inventaireVoir
11743016931696Impôts et taxes, dîmes (Courtrai)Petit dossier de 4 pièces dont la requête et procès-verbaux de comparution Voir
11741017131716Fief, succession, nullité de donation (Marie Jeanne Bourgeois, donatrice) saisie par clain, décretement (Cambrai)Gros dossier de 43 pièces avec inventaireVoir

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