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Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
31467016391639Sans Objet, Reconnaissance d'un contrat de constitution de rente héritière entre Pasquier Tumerelle, laboureur à Rouvroy (débirentier). Madeleine Legentil, veuve de Gilbert Jumont, et Jeanne Legentil, demeurant à Douai (crédirentieres)Ratification, devant le lieutenant de la terre et seigneurie de Bois Bernard, de l'acte passé devant 2 notaires d'Artois de la résidence de Douai le 27 octobre 1638 (14 mars 1639)Voir
3363016381650Dossier trés volumineux (environ 80 pièce) de procés verbaux de comparution devant des échevins, bailli, hommes de fiefs, de plusieurs villes dont le nom est mentionné en marge le plus souvent, avec le nom des échevins et hommes de fiefs. Les pièces des dernières années sont partiellement lisibles (traces d'humidité).Voir
4248016381640Succession, donation d'un père à sa fille par testamentDossier extrêmement volumineux, en bon état général, composé de 95 pièces cotées avec inventaire correspondantVoir
17056016381639Exécution d'un jugement, paiement de grains3 pièces (correspondance) Voir
9978016381646Retard dans le renseignement obligatoire du nombre de marchandises de cuivre, laiton et métal vendu (Revoir la formulation)Dossier assez volumineux contenant 29 pièces cotées avec inventaire correspondantVoir
14170016381638Paiement de rasières de céréales, "casement" sur le terrage d'ArleuxDossier volumineux de 42 pièces cotées avec inventaire correspondantUn petit registre : déclaration des terres sur le territoire d'Arleux admises à dépouille pour 1586Voir
6434016381638Sans objetRegistre de tailles, de vingtièmes, d'octroi de Hem pour l'année 1638Voir
31911116381645Recette du moulin banalOnzième sous-dossier du 8B1/3191 contenant 16 pièces, une petite liasse, cotées avec inventaire. Voir
6957016381641Dettes, remboursement d'un prêt, mandataire pour acheter des grains pour le compte d'autruiDossier en bon état général contenant 31 pièces dont un inventaire, la requête de Gadelin du 20 décembre 1638 et le dictum de la sentence du 20 décembre 1641Voir
9925016371651Vente de drap d'Angleterre et d'Espagne, paiement de comptesDossier très volumineux contenant 125 pièces, la plupart cotées, avec plusieurs inventaires correspondants. Parmi les pièces se trouvent des pièces de comptabilitéVoir

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