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Cote 8B1/N° sous dossierDate de débutDate de finObjet du litigeNotesPièce(s) remarquable(s) 
13406016961696Exercice de la charge de médecin chirurgien juréDossier peu volumineux de 12 pièces cotées avec inventaire Voir
1340017051735Papiers de la succesion d'Anselme Vanblotacque, de son vivant docteur en théologie et doyen de l'église collégiale de Saint Pierre, son curateur étant Philippe Englebert de Coullemont, procureur à la gouvernance de Douai : comptes, états des débours et vacations du curateur, reddition de compte.Voir
13396016961698Modération d'une partie de terre et prairie occupée, arbitrageDossier assez volumineux de 41 pièces cotées avec inventaire correspondant Voir
13394016651669Exploitation d'un moulin, impôt sur la mouture du grain (Cambrai)Dossier peu volumineux de 8 pièces cotées avec inventaire Voir
1339016871688Complainte trouble de fait : vente d'un cheval et refus de payer les droitsDossier en bon état général composé de deux liasses sans inventaire. Parmi les pièces : une ordonnance, une procuration, des pièces en flamand et leur traduction dont des solutions, des enquêtes, la copie d'une enquête dans une affaire de 1655Voir
13388016871690Droit de dîmeDossier assez volumineux de 29 pièces cotées avec deux inventaires Voir
13386016811681IndéterminéUne seule pièce : un placet pour retirer les piècesVoir
1338017061707Etat des dépens dans le procès opposant Demoiselle Marie Anne Aoustin, Jean François Druart et Jacques Michel Druart, à Antoine François Mallet et Jacques Wattier, héritiers de Chrétien Mallet. Lieu : ValenciennesVoir
13378016991702IndéterminéDossier peu volumineux de 5 pièces avec inventaire Voir
13372015671570Iinfraction. Réparation d'injuresDossier assez volumineux de 28 pièces avec 2 inventaires Voir

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