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| Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 13424 | 0 | 1683 | 1683 | Succession, fidéicommis | Dossier composé de 20 pièces de procédure avec 2 inventaires dont copie de l'épitaphe de Jean de Cambry reposant dans l'église paroissiale Saint-Jacques de Tournai |  | |
| 29120 | 0 | 1703 | 1704 | Succession, Fidéicommis | Petit dossier des pièces de l'instance devant la Gouvernance | | |
| 5410 | 0 | 1690 | 1691 | Succession, exécution testamentaire, préciput sur la maison et héritage de Simon Lenghlet, Valenciennes | Dossier très volumineux de 32 pièces cotées avec un inventaire correspondant dont la sentence du 16 octobre 1690 | | |
| 5321 | 3 | 1705 | 1706 | Succession, exécution testamentaire, poursuite des créances dues à la confrérie de l'enfant Jésus par Philippe Carmois, exécuteur testamentaire de Grégoire Dubrulle, administrateur de la confrérie après son décès, saisie | Dossier de 23 pièces de première instance et 3 pièces isolées dont un avis d'avocat et l'appel à la gouvernance. Le dossier comprend quelques pièces d'un différent entre les exécuteurs testamentaires de Carmois devant les échevins de Douai et le compte rendu par Philippe Carmois de l'exécution testamentaire de Grégoire Dubrulle | | |
| 14325 | 0 | 1703 | 1705 | Succession, exécution testamentaire, négation de la qualité de tuteur ou curateur des enfants de Jeanne Poisson permettant le remploi des deniers de la maison mortuaire | Petit dossier de 3 pièces cotées dont l'inventaire correspondant | | |
| 25999 | 0 | 1461 | 1461 | Succession, exécution testamentaire de Collart Wast (Wiart, Wyart) | Petit dossier en bon état constitué de deux pièces : le testament de Collart Wast (Wiart, Wyart) et les mémoires, moyens, raison et avertissements. La date retenue est celle du testament, bien que les mémoires semblent plus tardifs. | Testament de Collart Wast (Wiart, Wyart) sur parchemin du 20 juin 1461, très bien conservé | |
| 892 | 0 | 1709 | 1709 | Succession, exécution testamentaire : poursuite des causes intentées par le défunt contre son débiteur pour exécuter les legs pieux contenus dans son testament. Transaction entre le débiteur et l'héritier du défunt. Demande de restitution en entier contre cette transaction. | Dossier en bon état général contenant une liasse de 12 pièces fournies par le défendeur (dont un écrit de défense, des répliques et des dupliques) et une pièce volante : l'inventaire des demandeurs | | |
| 3948 | 0 | 1693 | 1696 | Succession, exécution et interprétation d'une transaction, qualité d'héritier, cession de revenus de terres, fidéicommis | Dossier peu volumineux, en assez bon état général (collé et décoloré par l'humidité), composé de 13 pièces fournies par l'appelant, cotées, avec inventaire correspondant | Contrat passé devant la cour féodale d'Espierre le 11 octobre 1666 entre Robert François du Chastel et Jeanne du Quesnoy, son épouse, d'une part et Charles Liévin frère de Jeanne du Quesnoy (accord passé à propos de la seigneurie de le Loire) | |
| 6975 | 0 | 1684 | 1684 | Succession, exécution du testament, inventaire des biens de la maison mortuaire | Une pièce unique : la sentence rendue par l'échevinage de Lille le 20 janvier 1684 (sentence en forme, avec scel aux causes plaqué. L'appel est mentionné à la fin de la sentence mais il n'est pas précisé où il sera porté). A compléter avec le dossier 8B1 / 7379 | | |
| 15119 | 0 | 1691 | 1692 | Succession, exécution du testament de Jacqueline de Raismes | Dossier peu volumineux composé de 17 pièces de procédure avec inventaire | |
