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Cote 8B1/ | N° sous dossier | Date de début | Date de fin | Objet du litige | Notes | Pièce(s) remarquable(s) | |
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15469 | 2 | Une liasse, non reliée, de pièces de la fin du XVIIe siècle (requêtes, réponses, mémoires, lettres missives...) dont des pièces concernant Julien Bardet | |||||
15466 | 0 | 1697 | 1706 | Amendes, visitation de chemins après forte pluie, boue et absence de fossés, contestation de juridiction (Montifaux) | Dossier très volumineux (à restaurer : la moitié du dossier avec le bord supérieur en miettes) de 74 pièces cotées avec plusieurs inventaires | ||
15465 | 0 | 1651 | 1651 | Succession, moitié de la maison des quatre fils Aimont (Valenciennes) | 4 pièces (dont extrait d'étiquet et extrait de répliques) | ||
15460 | 0 | 1693 | 1693 | Une forte liasse en partie déliée qui réunissait 78 procès-verbaux (numérotés) des comparutions tenues par le conseiller Corduan au cours de l’année 1693. Les procès-verbaux 1 à 12 et 14 à 18 ont disparu. | |||
15459 | 0 | 1685 | 1685 | Une forte liasse encore reliée contenant 114 procès-verbaux (numérotés) des comparutions tenues par le conseiller Corduan entre le 2 janvier et le 22 décembre 1685. Sur le premier procès-verbal il est également indiqué « n° 13 ». | |||
15458 | 0 | 1705 | 1709 | Détermination du ressort d'une terre, pâture de bestiaux, conflit entre Roeulx et Mastaing | Enorme dossier de 130 pièces cotées avec plusieurs inventaires | Un grand plan type cadastral (en double exemplaire). Un grand plan type cadastral coloré (sur buvard) | |
15455 | 0 | 1707 | 1708 | Remboursement d'une rente (rachat au denier 16), arrérages, caution solidaire | Dossier d'enquête de 5 pièces sans cote ni inventaire (placet, étiquets, enquêtes) | ||
15453 | 0 | 1675 | 1676 | Contrat de mariage, promesse de renonciation au douaire | Dossier d'enquête de 12 pièces sans cote ni inventaire | ||
15449 | 0 | 1671 | Arrérages de rente, preuve de titres de rente | Dossier assez volumineux de 10 pièces sans cote ni inventaire avec de nombreuses copies de lettres de rente de 1618 à 1636 | |||
1544 | 0 | 1706 | 1718 | Dossier concernant une donation en faveur de Jacques François Lepan, procureur au parlement, pour services rendus. Le dossier contient une vingtaine de pièces, dont une correspondance tenue par Lepan, une donation, une instruction, un extrait de registre et une sentence, ces dernières pièces n'étant que des preuves témoignant des services rendus par Lepan |